Dès le mois de juillet, le Courrier avait décrit avec précision l’avalanche de nouvelles taxes que la Commission des Finances a décidées la semaine passée (pour finalement rejeter le budget en bloc…), et qui pourraient être reprises et confirmées en séance plénière cette semaine qui commence. Nos abonnés pourront les suivre jour après jour. Faut-il s’en inquiéter ? Une chose est certaine : les députés toutes tendances confondues (même les macronistes et les LR devenus DR) se sont sentis pousser des ailes dignes de la Nuit du 4 août 1789, et rien n’exclut qu’il ne s’agisse que d’un début.
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Nous vous avons rapporté précisément (ici et là) cette semaine les amendements portant sur la fiscalité directe des particuliers adoptés en commission des Finances de l’Assemblée Nationale. Dans la pratique, la presse subventionnée a assez mal rendu compte de leur contenu, et moins encore du contexte dans lequel ils ont été adoptés. Il reste à voir s’ils seront, en tout ou en partie, repris et confirmés en séance plénière cette semaine avant leur envoi au Sénat, alors que la Commission a finalement rejeté le texte qu’elle avait réécrit. Mais il nous semble important de souligner que ce large éventail de mesures nouvelles ressemble en réalité plus à une Nuit du 4 août qu’à une “foire à la saucisse”, comme certains pisse-copies subventionnés se sont sentis obligés de le répéter.
Des amendements venus de tous les groupes
Nous avions beaucoup évoqué cet été l’axe naturel qui pourrait se développer à l’occasion du débat budgétaire entre la France Insoumise (qui préside la commission des Finances), certains MODEM comme le fameux notaire Mattéi, proche de Bayrou, et quelques autres, comme le rapporteur général de Courson, plutôt centriste, mais régulièrement favorable à un relèvement de la taxation sur le capital. Sans surprise, le relèvement du Prélèvement Forfaitaire Unique à 33% (au lieu de 30%) a donc été soutenu par ces trois larrons, qui ont plaidé la modestie de la mesure pour la justifier.
Selon eux, il s’agirait d’une mesure de justice fiscale !
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