[PAYANT] Petit guide de la sécession fiscale

Dans ce chapitre de mon livre sur le sécession, j'évoque la sécession fiscale, qui permet de combattre le financement d'un Etat liberticide. J'en donne ici les grandes lignes, en évoquant la différence entre fraude fiscale et optimisation fiscale, en vous expliquant ce qu'est l'abus de droit fiscal et en vous catégorisant les grands types d'optimisation, y compris ceux qui ont un impact direct sur votre mode de vie et votre carrière professionnelle. L'optimisation sociale (cotisations de sécurité sociale) et l'optimisation patrimoniale seront traitées dans les chapitres suivants.

Après le douloureux épisode du passe sanitaire, puis du passe vaccinal, de nombreux Français ont compris que la protection assurée par l’Etat (et par la sécurité sociale) était tout sauf désintéressée. Elle a un prix : celui de l’obéissance au gouvernement. C’est l’inconvénient d’être protégé : le protecteur demande toujours un salaire. 

L’expansion progressive du crédit social devrait amplifier dans les années à venir cet engouement du pouvoir vertical pour une subordination grandissante des citoyens ordinaires. Pour jouir de sa citoyenneté, il faudra obéir au grand projet mondialiste, sans quoi la monnaie numérique qui sera prochainement mise en place permettra de couper les vivres aux rebelles. L’opération sera simple : la banque centrale bloquera à distance toutes les dépenses déclarées illégales (irresponsables, pour reprendre le “narratif” macronien). 

La décision prise par Justin Trudeau, au Canada, de confisquer les biens de ceux qui avaient soutenu les convoyeurs, les sanctions prises en Occident contre des citoyens russes, consistant à leur confisquer leurs biens sous prétexte qu’ils soutenaient Vladimir Poutine, tout cela a montré comment notre Occident prétendument libéral était capable de fouler aux pieds le droit de propriété au nom de considérations d’opinion. 

De ce point de vue, entre Philippe le Bel qui, au début du quatorzième siècle, persécute les Juifs et les Templiers pour les spolier et financer son déficit, et l’Occident d’aujourd’hui, la parenté est flagrante. 

Ce glissement brutal dans la tyrannie a constitué une révélation pour tous ceux qui n’étaient pas vaccinés. Beaucoup ont été forcés de subir à contrecoeur une injection pour conserver leur emploi. D’autres ont été soudain exclus des salles de concert, des bibliothèques, des hôpitaux, qu’ils étaient pourtant obligés de financer par l’impôt. 

Tous ceux-là ont compris que leur intérêt était de rejoindre la sécession fiscale, c’est-à-dire de ne plus consentir à un impôt qui les spolie sans contrepartie.

La sécession fiscale, une arme de désobéissance civile

Rappelons-le, le consentement à l’impôt est la base de la démocratie. Entamer une grève de l’impôt est le premier acte de résistance contre la tyrannie. 

Je suis souvent interrogé sur les meilleures façons de mener le combat contre un Etat liberticide, au-delà des préconisations “pacifiques” et bienveillantes de la sécession. 

La première réponse que j’apporte à ces questions, c’est de dire qu’il faut tout faire pour ne plus financer l’Etat qui vous opprime. Il faut limiter à tout prix les impôts que vous lui payez, et il faut utiliser tous les dispositifs légaux et réglementaires pour le priver de ses ressources. 

Je sais que beaucoup ont l’illusion qu’ils pourraient mener ce combat difficile sans effort, notamment sans rien changer dans leur existence et dans leur mode de vie. C’est, selon moi, une forme de paresse que de le croire. On ne gagne pas une guerre contre son Etat sans payer de sa personne, ni sans sortir de sa zone de confort. 

En matière de sécession fiscale, diminuer sa consommation, et spécialement sa consommation non indispensable, est le premier acte à poser, car il fait mécaniquement baisser les recettes de TVA. Beaucoup de Français imaginent que le principal impôt en France est l’impôt sur le revenu. C’est faux, bien entendu. La taxe sur la valeur ajoutée rapporte en moyenne 50% de plus que l’impôt sur le revenu. 

Une bonne façon d’appauvrir l’Etat et de le mettre en difficulté consiste donc à devenir frugal, à démonétiser au maximum ses échanges, à développer le don ou le troc, pour éviter que le gouvernement ne prélève sa dîme sur chaque transaction. 

Autant dire que la sécession fiscale peut se transformer en arme puissante de désobéissance civile, si elle vise à ne plus acheter, et tout particulièrement à ne plus acheter de biens taxés à 20% sur leur valeur ajoutée. 

Parmi ceux-ci, on trouve le matériel hi-fi, les téléphones portables, l’électro-ménager, et aussi les coiffeurs. Si vous décidez de ne pas changer votre téléphone portable l’an prochain, si vous renoncez à acheter le mixer de vos rêves, si vous achetez une tondeuse pour vous passer des visites chez le coiffeur, vous livrerez un premier combat utile contre la tyrannie. 

Comprendre la logique de l’impôt… et son instabilité

Pour mener à bien la sécession fiscale dans son intégralité, il faut toutefois se souvenir d’un principe fondateur de l’impôt que peu de Français ont compris. 

Naïvement, on peut imaginer que l’Etat fonctionne comme un ménage : on part de ses recettes pour connaître ses dépenses, et on ne dépense pas plus qu’on a. En réalité, l’Etat fonctionne à l’inverse : il part de ses besoins, qui sont sans cesse grandissants, pour calculer l’impôt dû par les Français. 

Lorsque la facture présentée au pays réel est trop lourde, l’Etat recourt à la dette. Mais cette solution n’est praticable que si et seulement si la banque centrale le permet, ce qui n’est pas le cas à toutes les époques. Je ne m’étendrai pas ici sur les questions de politique monétaire, mais la séquence dite de “Quantative Easing”, c’est-à-dire d’argent peu cher, ouverte après la crise grecque par la banque centrale en Europe, à l’unisson des autres banques centrales du monde, ne peut qu’être de courte durée. Elle est d’ailleurs en train de se refermer. 

Dans les mois qui viennent, l’Etat en France sera condamné soit à réduire son train de vie, faute de pouvoir s’endetter indéfiniment, soit à augmenter fortement les impôts pour préserver le niveau de vie de ses cohortes de fonctionnaires. 

Si la sécession fiscale que nous proposons, et que nous détaillons ici, devait prospérer, l’Etat utiliserait son arme habituelle : l’instabilité fiscale, c’est-à-dire les changements fréquents de règles du jeu, pour continuer à remplir ses caisses malgré l’adversité. C’est, pour l’armée des fonctionnaires, une question de vie ou de mort. Il faut que l’argent rentre pour payer les salaires, les retraites, les bureaux, les ordinateurs, les fournitures, les véhicules de fonction.

Ajoutons que, depuis une bonne trentaine d’années, nos gouvernements décadents ont fait le choix de développer, en plus d’un Etat obèse, les aides sociales pour acheter la tranquillité publique. Lorsque la rue grogne trop contre l’incompétence de ses dirigeants, ces dirigeants décident de créer une nouvelle allocation qui permet de faire momentanément taire la foule. 

Ce sont autant de dépenses nouvelles, qui font rapidement boule de neige, à cause desquelles l’Etat s’endette et augmente les impôts ou en invente de nouveaux lorsque les contribuables ont adapté leur comportement aux anciens impôts devenus trop lourds. 

L’abus de droit fiscal, une machine infernale

L’instabilité fiscale rend la sécession plus compliquée, car les conseils donnés à un moment précis deviennent caduques lorsque les règles changent. Il faut donc régulièrement adapter sa stratégie pour limiter les impôts payés à l’Etat. 

Pour ralentir cette course permanente à l’optimisation fiscale, le ministère des Finances a inventé quelques concepts redoutables, à commencer par l’abus de droit fiscal, qui consiste à pénaliser les montages financiers respectueux du Code Général des Impôts mais dont le but est supposément d’échapper à l’impôt. Autrement dit, au nom de l’abus de droit fiscal, vous pouvez être sanctionné et condamné sans avoir violé la moindre disposition légale, mais simplement parce que le ministère des Finances considère que vous ne payez pas assez d’impôt au regard de vos revenus. 

D’une certaine façon, l’abus de droit fiscal consiste donc, pour le ministère des Finances, à dire que, quelles que soient les règles édictées, vous devez payer un impôt proportionné à vos revenus, même si aucune règle ne l’a prévu. 

Sauf à vouloir entrer dans une guerre judiciaire perdue d’avance, les pratiquants de la sécession fiscale se souviendront donc qu’ils doivent faire preuve de mesure, d’astuce, de prudence, et surtout d’agilité. Il faut savoir s’adapter rapidement aux dispositions légales, et il faut faire attention à ne pas sombrer dans ce que les services fiscaux considéreraient comme une provocation manifeste pour échapper à la patrouille. 

Je pense ici à tous ceux qui déclarent très peu de revenus et publient sur Facebook des photos de leur Ferrari ou de leur yacht de luxe amarré à Saint-Tropez. Il se trouve que, depuis trois ans, le législateur a autorisé les services fiscaux a collecté des données personnelles sur les réseaux sociaux, pour vérifier que les trains de vie affichés étaient cohérents avec les revenus déclarés. 

Ne perdez pas de vue, donc, que vous avez face à vous des enragés de l’impôt qui sont prêts à débusquer tous les suspects de fraude, y compris en écumant les photos intimes sur les réseaux. 

Ce que nous préconisons ici n’est pas la fraude, c’est-à-dire la violation des règles, mais l’optimisation, c’est-à-dire le respect des règles dans votre intérêt bien compris. Donc, ne trichez pas sur vos revenus, apprenez simplement à les percevoir autrement, ou à les déclarer autrement. Et évitez de faire les fanfarons : cela ne vous attirera que des ennuis. 

Le travail est toujours payant… pour le fisc !

Ce préambule étant fait, il faut poser un principe simple à comprendre : le fisc aime inventer des impôts qui rapportent beaucoup sans trop d’efforts. C’est pourquoi la CSG s’est beaucoup développée depuis les années 2000, et c’est pourquoi l’impôt sur le revenu est inventé pour les salariés, surtout prélevé à la source : ce sont eux qui sont les plus faciles à “contrôler” et à spolier. 

Autrement dit, si vous espérez pratiquer la sécession fiscale en étant un salarié “ordinaire”, appartenant plutôt à la classe moyenne et bénéficiaire d’un contrat dans une grande entreprise, vous allez rencontrer beaucoup plus de difficultés que si vous êtes un salarié pauvre ou un indépendant. Le système fiscal est en effet conçu pour vous, pour vous tondre la laine sur le dos, et ne vous laisse que très peu d’échappatoires. 

Sur ce point, je vous conseille de vous méfier des solutions de “défiscalisation” promises par les promoteurs immobiliers avec des dispositifs en apparence financés par l’Etat, qui consistent à faire des investissements locatifs sur plan. Ce sont les fameux Scellier, de Robien, Duflot, et autres, dont le principal mérite est d’enrichir les banques. 

Ces dispositifs reposent en effet sur la défiscalisation des intérêts d’emprunt : les banques en profitent pour se gaver, en finançant des achats qui sont généralement vendus à des prix très supérieurs au marché réel. Pour ne pas être plumés par le fisc, vous serez donc plumé par votre banquier !

Bref, une évidence s’impose. Si vous souhaitez mener une vraie sécession fiscale, vous avez deux impératifs devant vous : réduire votre consommation pour payer le moins de TVA possible, et opter pour un statut autre que celui de salarié. 

Je reviendrai dans le chapitre suivant sur ce dernier aspect, qui se justifie aussi du point de vue de la sécession sociale. Mais en l’état, je dois vous prévenir que la sécession fiscale menée à son terme a assez naturellement un impact sur votre destin professionnel. 

De temps à autre, je lis des messages de fonctionnaires qui me demandent comment pratiquer la sécession fiscale. J’évite de leur répondre trop brutalement, mais il y a un sujet de cohérence premier : il est difficile de pratiquer la sécession, surtout la sécession fiscale, si l’on vit grâce à l’impôt et si l’on est chargé, au jour le jour, d’appliquer les directives d’un Etat qu’on prétend combattre. 

Le bon sens est alors de changer de métier. 

Le mariage, ce châs d’aiguille à méditer

Si vous êtes marié, et que vous n’êtes pas couvert de dettes pour les vingt années à venir parce que vous n’en finissez pas de rembourser votre appartement, il existe toutefois un trou de souris ou un châs d’aiguille où vous pouvez passer en pratiquant une forme “dégradée” de sécession fiscale. Elle consiste à bien calculer la trésorerie mensuelle dont vous avez besoin, et à limiter les salaires perçus dans le couple à cette somme. 

Concrètement, supposons que vous ayez besoin de 2.500€ par mois pour vivre et que l’un des deux conjoints ait un salaire de 2.800€, il est possible d’imaginer que ce conjoint continue à travailler comme si de rien n’était, mais que l’autre conjoint cesse de travailler en mode salarial, pour gagner sa vie autrement. 

L’intérêt de cette formule est de limiter le revenu imposable, voire d’atteindre l’exonération d’impôt sur le revenu. C’est assez facile à obtenir, surtout si l’on a des enfants. 

Dans cette hypothèse, le conjoint qui renonce à sa vie de salarié peut entamer une reconversion professionnelle comme artisan ou comme travailleur indépendant, à condition qu’il crée une société par actions simplifiée (SAS). Cette formule lui permet de créer de la valeur qui peut échapper à l’impôt. 

Comment être indépendant et ne pas payer d’impôt sur le revenu

Il faut en effet comprendre que l’Etat n’impose que le revenu perçu, et non le revenu latent. Donc, si votre SAS dégage des bénéfices que vous ne vous versez pas, vous ne payez que l’impôt sur les sociétés (mais, là encore, il y a des astuces pour en limiter l’importance), qui est de 15% pour les bénéfices inférieurs à 38.000€ et à 25% au-dessus de cette somme (en 2022). 

Cela peut donc valoir le coup, si l’un des deux conjoints a un savoir-faire monnayable dans le secteur privé, de le proposer dans le cadre d’une SAS plutôt que d’un contrat de salarié. Mécaniquement, cela permet de limiter l’imposition de la valeur. 

Mais cette formule n’a de sens que si et seulement si vous n’avez pas besoin de ces sommes en trésorerie. Dans ce cas, la combinaison des deux statuts (salarié disposant d’un salaire juste au seuil d’imposition et indépendant “retenant” sa plus-value) peut vous faire économiser beaucoup d’impôts sans nuire à votre niveau de vie. 

Je sais que, pour les gens qui “débarquent”, ces propositions ont quelque chose d’anxiogène parce qu’elles projettent dans un monde qu’ils ne connaissent et qui est associé au risque. De fait, lorsque moi-même j’ai passé mon premier mois sans recevoir une fiche de paie, je me suis senti tout chose : en vingt ans de vie professionnelle, cela ne m’était jamais arrivé de finir un mois sans un virement sur mon compte en banque !

Passer ce cap est un véritable apprentissage, qui n’est pas forcément donné à tout le monde. C’est la fable du loup et du chien de La Fontaine : la liberté n’a pas de prix, mais elle a un coût, celui d’une certaine angoisse du lendemain, et du stress de l’entrepreneur face à son chiffre d’affaires. 

Dans l’imaginaire de gauche, l’entrepreneur est un faiseur, un imposteur, qui s’enrichit sur le travail de ses salariés et n’apporte rien à l’entreprise. Dans la vraie vie, les choses sont un peu différentes : l’entrepreneur est un homme qui prend des risques personnels, et qui mouille la chemise pour gagner sa vie, dans des proportions que peu de salariés sont prêts à accepter. 

Pour un couple marié de salariés, une démarche de sécession fiscale est donc possible à condition que l’un des deux conjoints prennent des risques et que le couple assume cette nouvelle vie qui est en réalité beaucoup plus compliquée qu’on ne l’imagine souvent. 

Passer d’une logique de revenus à une logique de trésorerie

En réalité, pour entamer sa sécession fiscale, il faut remettre en cause sa compréhension d’expressions comme “gagner sa vie” ou “avoir des revenus”. 

C’est une démarche à rebours de ce que l’ordre social nous pousse à accepter ou à suivre. Ordinairement, nous sommes plutôt invités à gagner notre vie de façon linéaire, à avoir des revenus fixes, qui augmentent avec notre “ancienneté” et qui suivent une carrière professionnelle ascendante. 

La sécession fiscale est en rupture avec ce schéma. 

Elle se cale surtout sur le combat financier contre l’Etat, et sur la maîtrise que nous pouvons garder de la valeur que nous créons. Mieux vaut gagner 2.000€ sans impôts que 3.000€ avec 1.500€ d’impôts mensuels. 

L’étalon de cette logique n’est donc plus le revenu mensuel versé par un employeur, mais la valeur nette créée, même si elle n’est pas empochée tout de suite. 

Il se peut en effet qu’un entrepreneur ne se verse jamais les dividendes correspondants à ses bénéfices, et qu’il les thésaurise jusqu’à la cession de son entreprise, ou (ce qui est plus naturel et plus courant) qu’il les réinvestisse dans une nouvelle entreprise. 

Tout cela est tout à fait légal, et permet de ne pas travailler pour engraisser l’Etat de façon mécanique. C’est, selon moi, le pari le plus intelligent que des amis de la sécession puissent réaliser. 

La question de l’expatriation

J’ai donné ci-dessus de premières pistes pour entrer en voie de sécession fiscale. J’en donnerai bien d’autres, au fil du temps, aux abonnés du Courrier des Stratèges. 

D’ici là, je ne peux pas ne pas traiter la questin sensible de l’expatriation qui obsède beaucoup de Français. 

Sur ce point, il est vrai que certains pays acceptent de reconnaître une citoyenneté à des non-résidents, avec une fiscalité sur le revenu particulièrement favorable. C’est par exemple le cas du Costa-Rica, en Amérique Centrale, qui attire beaucoup de Français pour cette seule raison qu’il est un paradis fiscal doré. 

Sur le principe, je n’apprécie guère cette formule qui consiste à quitter son pays lorsque tout va mal. Cela n’est ni conforme à mes valeurs, ni dans la continuité de mon passé familial. Mais je peux comprendre que certains préfèrent “tout plaquer” pour vivre ou essayer de vivre heureux ailleurs. 

À ceux-là, je me permets de donner quelques conseils glanés auprès d’expatriés, et vécus moi-même puisque j’ai quitté mon pays à 17 ans. 

Le premier point, c’est qu’on ne mesure jamais assez le lien affectif que l’on a tissé patiemment avec sa patrie. Il faut la quitter pour mesurer le manque et l’importance de la relation affective que l’on peut avoir avec sa terre à moins, bien entendu, d’être un apatride qui se sent plus chez lui à New-York à Berlin qu’en Picardie, comme je ne sais plus quel fils à papa mondialisé. 

Le deuxième point tient à la distance entre la représentation idéalisée d’un pays sur papier glacé et l’expérience réelle qu’on y vit. Tant qu’on y va en vacances, tout est beau, tout est parfait. Quand on s’installe sur place, les problèmes commencent et la difficulté de l’intégration se fait sentir. 

C’est particulièrement vrai dans des pays exotiques et éloignés qu’on croyait être des hâvres de paix. S’y rendre non en touriste mais en nouvel habitant est souvent une gageure. Dans le meilleur des cas, les deux ou trois premières années sont idylliques, mais la vie locale peut tourner au cauchemard lorsqu’un coup d’Etat installe un gouvernement tyrannique, ou lorsque la corruption se durcit et qu’il faut laisser entreprise et maison derrière soi pour échapper à une vendetta. 

Dans tous les cas, il faut se souvenir que, dans l’hypothèse où votre situation se corserait, vous devrez soutenir un procès dans la langue locale, ce qui est un peu plus compliqué que dans l’anglais de cuisine que vous avez l’habitude de baragouiner. 

Je suis donc pour ma part très sceptique vis-à-vis des expatriations dont le seul motif est fiscal. 

 

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9 commentaires
  1. Fisc : Entre la fraude et l’optimisation, il n’y a juste qu’un mot : La Prison … Avoir l’idée même d’un tel article fait ressortir le côté belge de l’auteur. En effet, le surréalisme est une nécessité absolue pour pouvoir surfer sur les vagues de optimisation fiscale … Des bananes du Panama en passant par le sable des Seychelles tout en déplaçant artistiquement ses avoirs par les ports francs d’Angleterre … Quand on vous dit que ce voyage sera surréaliste ;)))

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  2. Je ne serais pas aussi pessimiste sur l’expatriation.
    Il est par contre sûr que c’est qqchose qui se prépare des mois voire deux années avant. L’expatriation sur un coup de tête (ou de blues) débouche souvent sur de grosses déconvenues. Et si on part à deux, il faut être sûr que le/la conjoint(e) soit parfaitement sur la même longueur d’onde…

  3. Je suis professeure en collège à temps partiel pour raison de santé, je me demande bien à 55 ans quel métier je pourrais envisager!!!! Plus facile à écrire qu’à faire cette sécession en ce qui me concerne. Je suis comme une âme en peine en ce moment.
    Merci pour vos conseils et votre investissement.

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    1. L’enseignement en ligne peut présenter des possibilités….

      Et puis, Nicole, s’agissant de sécession fiscale et de tout cette sorte de choses, un petit début serait de ne pas faire apparaître vos nom et prénom pour pareils commentaires. Vous pouvez modifier cela facilement et utiliser un bon vieux pseudo.
      Cordialement,

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  4. Pour un citoyen ordinaire qui vit de son salaire ou de sa retraite échapper à l’impôt est quasi impossible.
    Mais l’État dispose de moyens de contrôle limités.
    Cela m’inspire une question que vous n’avez à ma connaissance pas traitée : la désobéissance est-elle une forme de sécession?
    Sous l’Occupation nous avions les collabos, les kapos, les adeptes du marché noir, les résistants et la masse passive des soumis.
    La nature humaine étant immuable nous retrouvons la même typologie aujourd’hui.
    Et le marché noir a me semble-t-il de beaux jours devant lui.

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