Faut-il ouvrir la santé à la concurrence ? La caste hésite…

Faut-il ouvrir la santé à la concurrence ? Le rapport du HCAAM (Haut Conseil à l'Avenir de l'Assurance Maladie) publié vendredi met timidement sur la table la question du financement de la santé en France, avec de nombreux bémols qui devraient déplaire à de nombreux acteurs privés comme les assureurs complémentaires. Mais il lève un frein majeur aux dérives constatées ces dernières années dans la dépense de soins : il ouvre la porte à un remboursement de certaines dépenses de santé au premier euro. En outre, il prévoit l’inscription des dépenses des organismes complémentaires dans une loi pluriannuelle de dépenses… On va entendre les dents grincer.

Il faut absolument lire le rapport du HCAAM (Haut Conseil pour l’Avenir de l’Assurance Maladie) consacré à la “régulation du système de santé”, expression stratosphérique qui désigne la maîtrise des dépenses dans les années à venir, sans toucher aux questions de financement. Ce rapport (à découvrir en fin d’article) constitue en effet un pivot essentiel dans la réflexion sur ce que sera le système de santé (s’il subsiste dans sa forme actuelle) dans les 10 ans à venir.

Un rapport “paramétrique” et non systémique

Nous n’insisterons pas ici sur le manque d’ambition des réformes proposées dans le rapport. Celui-ci est en effet le produit d’une bureaucratie qui s’autorise à modifier quelques paramètres de-ci de-là (et plus c’est compliqué, plus ça fait sérieux), sans toucher à un système que personne n’ose discuter. D’où un silence complet sur une réforme complète et profonde du financement de la santé, notamment en remettant en cause le funeste monopole de l’assurance-maladie sur le régime général.

Tout le monde sait pourtant que l’Allemagne est parvenue à régénérer son système de santé en vingt ans grâce à la fin de ce monopole, et grâce à l’ouverture à la concurrence. Pour des raisons profondes de collusion entre les “partenaires sociaux” et la caste au pouvoir, cette question est taboue dans notre pays.

Il faut donc se contenter d’une fastidieuse lecture où des “sachants” coupent des cheveux en quatre pendant 100 pages pour sauver le système sans y toucher et sans déplaire aux puissants.

L’encadrement des dépenses des complémentaires

On retiendra donc de cette lecture que les rapporteurs proposent la création d’un nouveau type de loi : les lois quinquennales de financement de la santé… ou quelque chose qui y ressemble fort, puisqu’il est bien connu qu’en France la réalité procède forcément d’une loi (si possible pluriannuelle).

Pire même, dira-t-on, ce texte sera décidé par le seul exécutif, et le Parlement deviendra, annuellement, la chambre d’enregistrement de dépenses décidées ailleurs :

Elaborer, dans un cadre interministériel, une trajectoire à cinq ans des objectifs, activités et ressources du système de santé. Les objectifs de santé et de transformation de l’offre de soins à l’horizon de cinq ans et la programmation des moyens humains, matériels et financiers pour atteindre ces objectifs doivent être présentés dans un document unique, unifiant les textes existants27. Les autres textes dans le champ de la santé, dont la LFSS, en seraient la déclinaison ; ils devraient être radicalement simplifiés et fournir une information plus transparente et hiérarchisée. Ce document, élaboré via une véritable place accordée à la démocratie politique, sociale et sanitaire, au niveau national et local, porterait sur l’ensemble des dépenses de santé et déterminerait leur répartition entre financeurs (Etat, collectivités territoriales, assurances maladie obligatoire et complémentaire, ménages, employeurs), sur la base de principes cohérents. Il définirait des priorités transversales telles que : réduire les inégalités d’accès aux soins, structurer les soins de proximité, agir sur les déterminants de santé, dans le cadre d’une trajectoire tenant compte du point de départ. Il définirait également les modalités de suivi (objectifs chiffrés et indicateurs) et d’évaluation de la programmation.

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Autrement dit, la solution proposée par la bureaucratie de la santé pour mieux “réguler” notre système sanitaire consiste à ajouter une couche de bureaucratie, qui engloberait cette fois non seulement les opérateurs publics, mais aussi l’ensemble de la société, ménages compris. Le gouvernement déciderait plusieurs années à l’avance de la “répartition entre financeurs” de notre dépense de santé.

Par quel miracle pourrions-nous, en 2022, ordonner la dépense des ménages en santé pour 2027 ? De quel droit l’Etat décide-t-il à l’avance de l’effort des ménages dans ce domaine ? Ces questions simples et évidentes ne semblent pas effleurer l’esprit des rédacteurs du rapport, tout imbus qu’ils sont de leur vision “ordonnée” du monde.

Pour les organismes complémentaires, l’information n’est pas neutre : elle signifie que leur action sera plus que jamais contrainte et “coordonnée” par l’Etat. En apparence, donc, le HCAAM resserre les boulons de la planification étatique dont la caste technocratique est convaincue qu’elle est l’alpha et l’oméga de toute politique publique.

Remboursement au premier euro

Dans le même temps, les auteurs du rapport annoncent l’ouverture d’une étrange porte sur une nouvelle distribution des rôles entre assurance maladie et assureurs complémentaires.

Le champ de la prévention financée et identifiée dans les systèmes d’information (et donc identifiable dans l’ONDAM) serait alors élargi, au-delà de la prévention institutionnelle. En contrepartie d’autres dépenses notamment hospitalières seraient réduites. Le périmètre et le coût de la mesure devraient être précisés, ainsi que le partage des dépenses entre assurances maladie obligatoire (sur la base d’une nomenclature tarifaire nationale) et complémentaire (le HCAAM proposera prochainement des scénarios sur ce sujet), collectivités territoriales et patients eux-mêmes, en tenant compte de la situation sociale de ces derniers.

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Traduction : l’Assurance-Maladie serait appelée à financer beaucoup plus d’actions de prévention (notamment dans le domaine de la nutrition). En contrepartie, elle se “débarrasserait” d’autres interventions, notamment sur les organismes complémentaires.

Pour l’instant, le rapport n’en dit pas plus. Mais on pressent que le prochain quinquennat devrait être le moment d’une refonte générale des interventions “laissées” aux organismes complémentaires, et du champ d’action de l’assurance maladie. Il faudra suivre attentivement ce dossier, mais il est d’ores et déjà acquis que l’imagination devrait prendre le pouvoir sur la place de la concurrence en santé.

Notre conviction est que le dossier est loin d’être clos, et que le chaos est loin d’avoir touché le fond dans le financement de la santé en France. Selon un principe de réalité, les bienfaits de la concurrence finiront par s’imposer, mais les termes du débat n’étant pas encore tous réunis, il faut encore laisser le temps faire son oeuvre… en apportent un maximum d’argument pour peser.

L’attente d’un rapport sur les complémentaires

Le HCAAM annonce un rapport en 2021 sur l’articulation entre organismes complémentaires et organismes de sécurité sociale. Plusieurs scénarios devraient y être divulgués.

La profession est-elle en ordre de bataille pour défendre ses intérêts dans ce dossier ? Ses performances en termes d’influence en 2020 sur l’affaire des pertes d’exploitation posent quand même quelques questions…

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9 commentaires
  1. je ne dois pas etre assez instruite pour comprendre l’intérêt de ces reformes;
    mais quand je lis ” l’Assurance-Maladie serait appelée à financer beaucoup plus d’actions de prévention (notamment dans le domaine de la nutrition)”, ça me contredit fortement; si je cotise à une assurance maladie, je demande d’être prise en charge pour mes “maladies” et non pour qu’on décide à ma place comment je dois me nourrir! donc si je dois payer pour la couverture santé dans le privé (pourquoi pas) alors je ne paie plus à la “Sécu”, leur nutriscore etc j’en ai rien à faire!

    autre remarque, il est de bon ton en France de vanter le succès des reformes santé et sociales de l’Allemagne; c’est loin d’être un pays exemplaire sur ce sujet (pour d’autres aussi d’ailleurs); en Allemagne une personne au delà de 80 ans (je n’ai plus l’âge exacte en tête) n’a plus droit aux remboursement de certain médicaments, exemple pour des problèmes cardiaques; ma mère, décédée à 92 ans, a donc payé de sa poche ses médicaments pendants de longues années, heureusement elle le pouvait; autre problème, vous n’avez pas intérêt à etre malade au mois de décembre, les médecins ferment leurs cabinets puisqu’ils ont atteinte leur quota de prescription; ils préfèrent fermer et partir en vacances que de recevoir leurs patients sans pouvoir les soigner!

  2. Notre système, issu du CNR et des politiques publiques d’après la catastrophe
    fonctionne parfaitement, enfin fonctionnerait parfaitement si on ne cessait de vouloir l’assécher au nom des politiques ultra-libérales. Battons-nous ^pour sauvegarder NOTRE système. Ou attendons le prochain casse-gueule général pour retrouver raison? Choisissez! Moi votre monde pré-conflagration ne m’intéresse pas.

    1. Battons nous plutôt pour foutre dehors toutes les survivances du communisme que le CNR a permis de sauver . Chaque fois que l’état s’immisce dans nos vie, c’est un fiasco . Quand à l’ultra libéralisme en France, ne dites pas ça à un cheval de bois il vous donnerait un coup de pied . “moi, votre monde…” si l’état n’avait pas bloqué les médecins du privé pour cacher l’absurdité de la gestion publique de santé nous n’en serions pas là . Posez votre camisole idéologique et arrêtez de dire des conneries, ça nous fera au moins des vacances .

    2. Le système social français fonctionne surtout parfaitement pour les syndicats français d’obédience communiste qui en ont obtenu la gestion paritaire, par le chaos dans la rue et la menace de fermeture des approvisionnements énergétiques, des voies de communication et des transports, qu’ils contrôlent objectivement. Connaissant leur petit bréviaire trotskiste de la guérilla par cœur, ainsi que les failles du système parce qu’ils en sont les contrôleurs de gestion à tous les niveaux (aéroports, gares, péages, centrales électriques, dépôts de carburants tactiques, fabricants d’armes, messageries de la presse), ils arrêtent le pays en une matinée sur un simple mot d’ordre de la centrale de la Porte de Bagnolet. Il faudrait déjà interdire ces syndicats communistes dans ces domaines stratégiques, et mettre à pied définitivement les membres de la 5ème colonne qui ne travaillent pas pour la France mais pour le Grand Soir, aujourd’hui celui du PCC. Comme en 1940.

      Cette position au cœur des ressources nationales du système social leur permet d’ôter de la manne destinée au Public (santé, logement, aides) une portion de plus en plus infectement illégale et insupportable. Je ne vais pas m’étendre et vous faire la liste des horreurs par lesquelles le parti communiste français, au minimum d’étiage électoral qui anéantirait n’importe quel autre mouvement politique, se maintient comme principal interlocuteur des gouvernements successifs par la pression chaotique. « Obéissez, ou c’est le chaos ! » disent(ils au politiques. Les politiques ne discutent même plus d’ailleurs tant ils savent que la CGT n’a même plus besoin d’argumenter à ce sujet. Les faits lui donnent raison. Relisez Montaldo (il aurait été estampillé « complotiste » s’il avait vécu en 2021), cher ami, ou oubliez définitivement tout intelligence dans cette discussion qui est un marronnier de la controverse politico syndicale depuis 1945, et bien avant depuis la création même de ce syndicat en 1895.

      Ou mettez-vous la tête dans le sable, à moins que vous soyez un émérite bénéficiaire de ce système de spoliation générale de la Richesse Nationale par les acronymes bien inconnus ! Vous comprendrez de même par mes commentaires sur le Courrier des Stratèges que je ne roule pas non plus pour le CAC40, qui est un pur capitalisme de connivence dans le texte. Je suis un libéral tocquevillien classique, de formation autrichienne (Hayek) militant pour un état régalien ne dépassant l’étiage d’implication économique de 30% dans le PIB, selon l’accord théorique historique Keynes-Hayek.

      Mais qui ne sait aujourd’hui que sur les factures EDF et SNCF, vous avez une ligne de contribution au syndicat communiste CGT ? Quel rapport ?

      La CGT prend de fait 400 millions chaque année à la masse salariale d’EDF puisqu’elle gère comme une bonne entreprise capitalistique le Comité d’Entreprise à ce niveau doté. Avez-vous entendu parler d’une étude de la Cour des Comptes sur le sujet ? Non, les gouvernements socialistes (de droite ou de gauche) enterrent le sujet pour ne pas avoir la rue à feu et à sang sous l’action des 2.5 % de syndiqués de la CGT – uniquement 7.5% de la masse salariale est syndiquée en France, la CGT ne représentant qu’1/3 de ces syndiqués. Enfin pour ne pas avoir la pression sur le dos des compagnies d’assurances (remboursement de la casse en centaines de million d’€ à chaque soulèvement social) réunies à la Défense et qui financent les campagnes électorales. Le système communiste de pression sur les gouvernements est bien rodé.

      Il faut purger l’abcès du communisme français dont les structures communistes sont héritées du CNR, l’ENA pour sa part ayant été mis en place sur le modèle de l’Ecole d’Uriage pétainiste, par Maurice Thorez, le Camarade Ivanov déserteur de l’armée française en 1940, membre du KGB protégé pendant la guerre par le politburo, qui n’obéissait qu’à Staline. A la Libération, de Gaulle le propulse Ministre de la Fonction Publique ( Langevin et Wallon à l’EducNat – Plan L&W homonyme) en échange de l’accord avec Staline que l’Armée Rouge s’arrêtera à Berlin alors que les 26% d’électeurs communistes français permettaient à cette armée de foncer légitimement jusqu’à Paris (sur demande du PCF) pour étendre l’embryon de Pacte de Varsovie (1955) jusqu’à l’Atlantique.

      Le communisme français, loin d’être mort par sa puissance financière et syndicale, est un Etat dans l’Etat qui empêche toute réforme structurelle de la France. Puisque la structure même de l’Etat français, de sa bureaucratie et de ses entreprises nationales, c’est le communisme (voir la puissance des ARS en ces temps de covid, totalement communistes). Même le Président si décrié n’arrive même plus à se faire obéir dans la structure de l’Etat, c’est dire ! Tout est noyauté de bas en haut. Tout est pourri par le communisme (aujourd’hui islamo-gauchiste). Le syndicalisme français doit se caler sur le modèle allemand, où 85% des salariés sont syndiqués, en majorité derrière IG-Metal, mais sans aucune nuance politique, uniquement une force de négociation professionnelle très efficace en négociation. En France la CGT ne négocie que pour ses intérêts et ceux de ses affiliés.

      EDF, RATP, SNCF, EducNat, Ttransports, Sidérurgie, etc. Le plan de délocalisation général du CAC40 d’il y a 40 ans n’a été monté que pour anéantir cette force de nuisance communiste infernale… Mais le plan a tué le capitalisme français et a favorisé les mastodontes internationaux, a favorisé l’importation des travailleurs pauvres musulmans et africains, appauvrissant encore plus les Français…

      Une action de force est donc plus que jamais nécessaire aujourd’hui, militaire si besoin pour restructure l’Etat et juger les traîtres par la Cour Martiale : il faut mettre aux arrêts les dirigeants de la centrale syndicale de la Porte de Bagnolet et fermer le bâtiment, y mettre les scellés, saisir les archives. Pour faits de Haute Trahison. L’infiltration islamique profonde de cette centrale syndicale ne devrait d’ailleurs plus permettre aucun doute quant à cette nécessité nationale vitale pour la survie de la Nation, de la République, de l’Etat français, de sa Constitution de 1958 qu’il faudra refondre en une 6ème mais non Constituante.

      Car la CGT, pour survivre, a pris désormais parti pour l’infiltration islamique généralisées de nos structures nationales.

      https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006071360/LEGISCTA000006151839/

      Pitié, pitié, relisez les 1.000 enquêtes publiées sur le syndicalisme français !

  3. Il faudra faire sauter le tabou du monopole de la Sécurité Sociale en instaurant la libre disposition aux employés du salaire complet (salaire net + cotisations sociales salariales et patronales).

  4. Ils vendront tout même les acquis sociaux, ces gouvernants et technocrates osent tout. Il est temps de leur reprendre la main, le peuple qui paye a son mot à dire quand il s’agit de sa survie médicale.

    1. Quels acquis sociaux? Les zakisocios n’ont pour la plupart plus la moindre raison d’être . Fin du statut de fonctionnaire, au nom de quoi le “peuple qui paie” devrait il le faire pour des services de plus en plus dégradés? Les cheminots nettoient ils encore les voies à la pelles, continuent ils à approvisionner les trains en charbon? Pour la santé, combien de noircisseurs de cerfa par soignants? Tout est comme ça, ça suffit, il y a 2 millions de fonctionnaires en trop dans ce pays, toutes administrations confondues . C’est ça que nous payons . La pieuvre étend ses tentacules à chaque occasion, empiétant sur les droits de tous, si la gestion du covid ne vous a pas suffi pour comprendre, ne venez pas pleurnicher que vous payez trop . Sans compter les effets pervers qui nous ont donnés un code du travail totalement démentiel et les 35h n’ont fait qu’aggraver les choses . Comment peut on être assez stupide pour croire que travailler moins peut enrichir quiconque? C’est presque aussi crédible que de dire qu’on fait des économies lorsqu’on dépasse son budget de 10% au lieu des 15% prévus .

      1. Au printemps 2021, mon fils en école élémentaire, 2 tests positifs dans la classe, qu’on a fermée pendant un mois (2 fois 15 jours pour ceux qui ne voulaient pas se faire tester). Le dernier test des ARS début juin, 7 classes fermées…

        Les malades ? “Les enfants positifs, vous étiez malades ? Non, pas vraiment, à peine une petite fièvre.” Qui a vu qu’on arrêtait une société toute entière à chaque épidémie de grippe, même les fortes qui tuent 2 millions de gens sur la terre ? Tiens, la malaria, 400.000 morts par an. Arrêtons le monde, que dis-je, la Terre de tourner !

        Les ARS sont l’antichambre du fascisme.

  5. “Ils vendront tout même les acquis sociaux”…

    Ils ont dû dire la même chose au IVème siècle après JC.
    La seule règle immémoriale, c’est “S’adapter ou périr !”

    Je sais, c’est darwinien,
    Mais je n’y peux rien…

    Histoire du déclin et de la chute de l’empire romain Tome I : Rome de 96 à 582 : https://www.livrenpoche.com/products/histoire-du-declin-et-de-la-chute-de-lempire-romain-tome-i-rome-de-96-a-582?utm_source=google_shopping&utm_medium=cpc&utm_campaign=Google%20shopping%20poches&gclid=EAIaIQobChMIzqXK9-uZ8QIV0trVCh3WFwB5EAQYBSABEgKSjfD_BwE

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