Passe sanitaire : le Conseil Constitutionnel peut et doit revenir sur sa décision

Tribune de Jean-Frédéric POISSON - Président de VIA | la voie du peuple.

            Si Emmanuel Macron souhaite maintenir le passe sanitaire au-delà du 15 novembre, date à laquelle son effectivité prendra fin, il faudra qu’il puisse reconduire la loi d’Extension du passe sanitaire et de vaccination obligatoire pour les soignants du 5 août dernier. D’ici là, le Conseil constitutionnel pourra de nouveau statuer sur la conformité de ces mesures avec la Constitution. Il ne semble donc pas inutile d’adresser quelques messages à nos « Sages » afin de les éclairer sur la portée de leurs décisions. Il faut d’ores et déjà préciser une chose : la loi aura beau être jugée conforme à la Constitution, cela ne veut pas dire que les dispositions qui y sont inscrites sont justes, qu’elles sont pertinentes, qu’elles sont adaptées à la politique sanitaire et à la défense de la santé du peuple français, ou qu’elles sont conformes à la préservation de ses libertés. Il est en effet nécessaire de rappeler en ces temps où l’on nous impose une pensée unique, que la liberté d’opinion reste supérieure à toute décision politique, législative et juridique. Tout citoyen a le droit de ne pas être d’accord et de le dire !

 

            Ainsi donc, le Conseil constitutionnel a pris la grave décision d’avaliser la loi proposée par le gouvernement consistant à lier l’exercice de certains droits fondamentaux à un état personnel de santé. En imposant le passe sanitaire pour circuler dans certains lieux, pour aller travailler ou tout simplement pour s’asseoir à une terrasse, le Conseil a créé un précédent qui laisse désormais le champ libre au gouvernement pour restreindre toujours plus nos libertés fondamentales. Ces dernières sont nécessaires pour imposer des limites aux interférences de l’État dans nos vies et pour nous protéger de ses excès totalitaires. La liberté de circuler en fait notamment partie. Et pourtant, au rythme où nous allons, ne peut-on pas imaginer, par exemple, que ceux qui n’auront pas de passe sanitaire pour les prochaines échéances électorales n’auront plus le droit d’aller voter ? Les bureaux de vote n’ont heureusement pas été cités dans le projet de loi qui nous occupe. Et notre ministre Olivier Véran a voulu insister sur le fait qu’il n’y avait « aucune intention de mettre pareille mention dans le texte[1] ». Pourtant, Emmanuel Macron n’avait-il pas affirmé que jamais le passe sanitaire ne serait mis en place ? Nous ne pouvons plus croire ce qu’affirment nos dirigeants actuels, car chaque nouvelle loi restreint un petit peu plus nos mouvements bien qu’à chaque fois ils nous jurent, la main sur le cœur, que l’on n’ira pas plus loin. Avec Macron, le Français ressemble de plus en plus à la grenouille de la fable que l’on a endormie dans l’eau tiède pour la cuire progressivement. Ainsi donc, la question est légitime : demain, aura-t-on encore le droit d’aller voter, d’aller travailler ou d’aller à l’école si l’on n’est pas vacciné ? Le Conseil Constitutionnel doit avoir conscience que ces dangers inquiètent de nombreux Français. Nous attendons de lui qu’il mette un frein aux appétits sans bornes de nos gouvernants.

 

            En se basant sur « l’état des connaissances scientifiques » dont il disposait à ce moment-là,  le Conseil constitutionnel a estimé que « les risques de circulation du virus du Covid-19 » étaient « fortement réduits entre des personnes vaccinées[2] ». C’est ce qui a fondé sa décision. Désormais, les connaissances scientifiques ont évolué : elles prouvent de plus en plus que le vaccin ne protège pas puisque les États parlent désormais d’imposer une troisième, voire une quatrième dose pour palier aux manques de protections immunitaires des populations déjà vaccinées. Les libertés sont restreintes au nom d’une conjoncture sanitaire fluctuante. Les limiter pour certains plutôt que pour d’autres est donc une ségrégation d’autant plus contestable qu’elle se fonde sur un état de santé supposé, lié à des « traitements préventifs expérimentaux » de moins en moins fiables ! Le Conseil Constitutionnel aura donc le droit et le devoir de revenir sur cette loi le 15 novembre prochain, puisque sa décision était liée à un contexte incertain. Les revirements de jurisprudence du Conseil existent dans l’histoire de la Ve République. Par exemple, la décision du 13 août 1993 dite Maîtrise de l’immigration, qui faisait du droit d’asile un droit fondamental justiciable, a remis en cause les précédentes décisions du Conseil Constitutionnel[3]. Ce type de revirements existe donc et peut advenir en fonction des évolutions de l’environnement dans lequel œuvre le Conseil.

 

            Ainsi donc, nous ne saurions trop plaider pour que soit invalidé pour de bon le passe le 15 novembre prochain, celui-ci ayant une portée liberticide d’autant plus inacceptable qu’il est fondé sur des éléments scientifiques discutables. En attendant, redisons-le haut et clair, ce n’est pas parce qu’une loi a été supposée conforme à notre Constitution que le combat devient illégal, et donc, qu’il faut cesser de lutter.

[1]« Le pass sanitaire sera-t-il nécessaire pour voter ? », Libération, le 28/08/2021.

[2]« Décision n° 2021-824 DC du 5 août 2021 – Communiqué de presse », Conseil Constitutionnel, le 05/08/2021.

[3]« Les revirements de jurisprudence du Conseil constitutionnel français », conseil-constitutionnel.fr, 06/2006

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19 commentaires
  1. Petite digression au sujet du vote dans la perspective des présidentielles de 2022. M. Attal il y a de cela quelques semaines maintenant, a dit que “les non vaccinés bien sûr seraient invités à voter” (vous n’y pensez pas! :-)) sous entendant qu’il serait déraisonnable de penser que ca puisse ne pas être le cas. Il me semble évident que cette sortie n’a vocation qu’à inviter à un débat de façade qui aura pour vocation de préparer les esprits. Je fais l’hypothèse que dans quelques semaines, on verra ce sujet revenir avec force dans le débat public, avec la mise en scène des outrances les plus moches, les plus antidémocratiques (comme on en a entendu tant) et ce à l’encontre des personnes non dotées de pass et/ou non vaccinées sous la forme “il faut supprimer le droi de vote à ses parias”. Le gvt fait confiance à deux trois imbéciles zélés sur les plateaux pour faire ce genre de dérapage et je crois qu’il a raison car la bêtise y est bien présente.
    Ceci pourrait se passer lors de la prochaine “épidémie de tests positifs” (probablement dans l’hiver). Après avoir recadré les outrances que la presse subventionnée aura frappé du seau de “lèse morale démocratique” (rendez vous compte messieurs dames on ne peut pas dire une chose pareille), un boulevard sera alors ouvert au gouvernement, qui, sauveur de la démocratie, nous annoncera qu’on ne peut enlever le droit de vote à ses pauvres personnes qui n’ont pas de PASS. Ainsi le GVT satisfera tout le monde et apaisera les esprits en permettant le vote électronique ou par correspondance aux personnes non dotées de PASS. Cela apparaitrait alors comme une grande grâce. Néanmoins nous ne sommes pas dupes, on sait que ces moyens de vote sont plus soumis à des fraudes diverses, la fraude étant à mon sens, le seul moyen de nous refourguer à nouveau un ventriloque comme Président de la République. (il y en a quelques uns sur les bancs quand on voit les ambitions s’exprimer)

  2. Bonjour à tous,
    Deux choses:
    D’abord, la décision du Conseil constitutionnel: j’ai été atterré par les arguments avancés contre le passe sanitaire et l’obligation vaccinale des soignants. Invoquer la liberté était voué à l’échec sauf en mettant en évidence le caractère expérimental du produits injecté (toujours en phase 3 d’essai pour au moins un an encore). Le principe est clair: il ne peut y avoir d’obligation d’injection si le produit considéré est en autorisation conditionnelle puisque, par hypothèse, les bénéfices risques ne peuvent pas être évalués. Point final.
    Malheureusement dans la plupart des discussions et manifestations ce point fondamental est largement délaissé.

    Deuxième point: si toute cette histoire de COVID est simplement (ou essentiellement) un montage des labos dans le but de s’enrichir après avoir copieusement corrompu le monde médical voire politique, la logique voudrait qu’on mette fin ou du moins qu’on atténue les exigences vaccinales (ce d’autant plus que ces prétendus vaccins sont manifestement inefficace et même contribuent à l’apparition de variants) pour privilégier la phase médicamenteuse.
    Des signes annonciateurs apparaissent me semble-t-il: des critiques étonnantes de la part de journalistes pourtant en cours, n’est-ce pas Patrick, l’annonce du possible maintien du passe après le 15 novembre alors qu’en principe nos dirigeants annoncent toujours le contraire de ce qu’il comptent faire, la très surprenante déclaration gouvernementale selon laquelle les vaccinés auraient plein d’anticorps ce qui est plus que sujet à caution mais pourrait permettre de prétendre que l’immunité collective est atteinte malgré les anti produit expérimental (appelés à tort mais volontairement “antivaxx”.
    Problème: il faudrait que la libéralisation liée au COVID intervienne à la veille de présidentielles pour permettre à qui vous savez de se poser en héros et sauveur (on sent déjà dans la presse les manipulations dans ce sens avec des sondages manifestement bidon, enfin je l’espère sinon ça n’augure rien de bon quant à la santé mentale des français, mentionnant 60% des français satisfaits de la gestion de la crise, “sic” comme dirait un analyste). Donc, il y a peut-être un niveau temporel à prendre en compte, mais je suis persuadé que la phase à venir est bien celle du médicament (ne serait-ce que pour amoindrir ce qui s’avère être une catastrophe humanitaire si les “vaccins” sont maintenus en l’état, sans médicaments pour au moins reconstituer l’immunité générale).
    Autre point qui irait dans ce sens. Souvenez-vous: on a eu droit au produit (pour chats ont dit certains) rebadgé médicament anti covid et qui a permis au laboratoire concerné de recevoir quelques subsides avant d’être abandonné devant le danger évident de son utilisation. Nous avons en ce moment les prétendus vaccins qui vont subir le même sort (sauf si des médicaments viennent en annuler les effets) ce qui a permis à d’autres labos d’obtenir des sommes délirantes. Et nous aurons la 3° phase, si l’on peut dire, avec des médicaments “nouveaux” et surtout très chers qu’il faudra prendre bien sûr même (surtout) si l’on est vacciné et cela au bénéfice d’autres labos comme ça tous les labos auront accès au gâteau (avant l’effondrement inéluctable).

    Une dernière chose, si tout cela n’est pas un montage des labos, ou plutôt n’est pas qu’un montage des labos, on peut être tenté d’y voir un complot destiné à réduire la population pour que les méchants très riches profitent seuls des quelques restes d’énergie fossile tout en promouvant l’énergie renouvelable qui de toute façon ne pourrait pas subvenir aux besoins de la trop importante population actuelle. C’est du pur “complotisme” (mais ce terme est déconsidéré essentiellement par les structures étatiques ou aux ordres).
    Comme les problèmes actuels sont focalisés sur l’occident malgré des efforts des organisations internationales comme l’OMS. Il serait intéressant de retrouver les prévisions chiffrées du site Deagel pour 2025, notamment pour les pays qui sont les plus vaccinés (malgré les annonces de ce site qui exclut la prise en compte d’une pandémie éventuelle). J’essaierai de retrouver ces chiffres notamment pour Israël, l’Islande et l’Australie.

    1. L’argument de l’autorisation conditionnelle, pourtant très pertinent, est fragile dans des circonstances où le non-droit règne en maître, car il suffirait pour l’annuler de décider, contre toute évidence, d’une autorisation définitive.

  3. L’HOLOCAUSTE S’EST PRODUIT CAR LES GENS ONT DÉTOURNÉ LE REGARD !
    « Je suis Vera Sharav. Je suis la Présidente et la fondatrice de l’Alliance pour la protection de la recherche humaine, une organisation qui surveille les expériences médicales sur les êtres humains, en particulier les expériences médicales éthiques.(…). J’ai fait beaucoup de recherches et l’une des principales choses qui distinguent l’Holocauste de tous les autres génocides (et ils ont été très nombreux au 20e siècle) est le rôle absolument central de la profession médicale.Sous le régime nazi, le corps médical ou ses institutions (cliniques, universitaires, scientifiques) ont tous participé activement à tous les aspects de la machinerie génocidaire. »

    Véra Sharav présente toutes les similitudes entre le régime Nazi et l’instauration du régime totalitaire sanitaire dans le monde entier actuellement. Elle implore les gens de réfléchir par eux-mêmes et de ne pas détourner le regard sur les atrocités commises et les privations de liberté sous un prétexte sanitaire fallacieux. « La liberté ne nous sera pas rendue parce que nous obéissons, bien au contraire! Nous sommes nombreux, nous pouvons y arriver! ».
    https://infovf.com/video/holocauste-est-produit-car-les-gens-ont-detourne-regard–10307.html

    1. J’ai envoyé votre lien à tous mes contacts.

      Toutes nos craintes se confirment, détail après détail, témoignage après témoignage.
      Elle dit “Quand, au début de la pandémie de Covid, le Gouverneur de l’État de New-York a décrété de transférer de manière impérative les gens du 3ème âge dans les EPHAD, il a ajouté (témoignage corroboré par plusieurs sources), cela va faire comme un feu dans un champ de blé”.

      Et on nous a accusés ici, en France, de faire un parallèle entre la liste des interdictions pour les non vaccinés issus de l’abominable discours du 12 juillet et la liste des interdictions issues de la 9ème Ordonnance du 8 juillet 1942 contre les juifs, qui montre une liste d’interdictions absolument équivalente. La preuve :

      https://echelledejacob.blogspot.com/2021/07/la-similitude-est-absolue-9eme.html

      Quels sont les abominables gouvernements et dirigeants qui ont osé reproduire une telle ignominie ? Tout le monde a la réponse.

      1. Ça n’est peut-être pas celle à laquelle vous pensez, en tout cas, ce n’est certainement pas la plus évidente ni celle qui est distillée dans les manuels d’histoire…

          1. Il ne peut que rester flou, mais cherchez vers une nation qui a proclamé son “indépendance” d’une autre il y a 2 siècles et demi et surtout d’un morceau de terre volé avec la complicité des 2 précédents sur des prétextes fallacieux, puisque inventés de toutes pièces.

      2. Afin de conforter votre com, je joins un extrait du journal d’Anne Franck, et nous ne pouvons que constater les similitudes avec ces années là.
        Voici donc ce qu’écrivait cette gamine, enfermée dans son grenier :
        Anne Frank écrivait ainsi dans son journal en 1943 :

        « À partir de mai 1940, Les lois antijuives se sont succédées sans interruption et notre liberté de mouvement fut de plus en plus restreinte. Les Juifs doivent porter l’étoile jaune ; les Juifs doivent rendre leurs vélos ; les Juifs n’ont pas le droit de prendre le tram ; les Juifs n’ont pas le droit de circuler en autobus, ni même dans une voiture particulière ; les Juifs ne peuvent faire leurs courses que de trois heures à cinq heures, les Juifs ne peuvent aller que chez un coiffeur juif ; les Juifs n’ont pas le droit de sortir dans la rue de huit heures du soir à six heures du matin ; les Juifs n’ont pas le droit de fréquenter les théâtres, les cinémas et autres lieux de divertissement ; les Juifs n’ont pas le droit d’aller à la piscine, ou de jouer au tennis, au hockey ou à d’autres sports ; les Juifs n’ont pas le droit de faire de l’aviron ; les Juifs ne peuvent pratiquer aucun sport en public. Les Juifs n’ont plus le droit de se tenir dans un jardin chez eux ou chez des amis après huit heures du soir ; les Juifs n’ont pas le droit d’entrer chez des chrétiens ; les juifs doivent fréquenter des écoles juives, et ainsi de suite, voilà comment nous vivotons et il nous est interdit de faire ceci ou de faire cela. »

  4. Non, ils ne le feront pas. On va avoir dans la foulée du passe sanitaire le passe vert (pour notre bilan carbone) et notre passe numérique pour l’euro dématérialisé. Qui finiront pas un passe génralisé dit social, une bonne copie des chinois. L’UE est en train de finaliser le bouzin et des boites comme Thales (pour la France) ont déjà les joujous électroniques en conséquence. Il est donc important de conserver la pression pour éviter un gap de “liberté” entre les diverses annonces.

  5. Pourquoi continuer à débattre d’un sujet clos quand tout l’appareil politique français contemporain est tout simplement HORS-LA-LOI, alors que le bloc de constitutionnalité stipule que le corps humain et le secret médical, à l’instar de la propriété individuelle, ce en accord avec tout le corpus de droit international, sont inviolables et supérieurs à toute loi de tout pays.

    https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006070719/LEGISCTA000006165298/#LEGISCTA000006165298

    Article 225-1

    Modifié par LOI n°2016-1547 du 18 novembre 2016 – art. 86

    Constitue une discrimination toute distinction opérée entre les personnes physiques sur le fondement de leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille, de leur grossesse, de leur apparence physique, de la particulière vulnérabilité résultant de leur situation économique, apparente ou connue de son auteur, de leur patronyme, de leur lieu de résidence, de leur état de santé, de leur perte d’autonomie, de leur handicap, de leurs caractéristiques génétiques, de leurs mœurs, de leur orientation sexuelle, de leur identité de genre, de leur âge, de leurs opinions politiques, de leurs activités syndicales, de leur capacité à s’exprimer dans une langue autre que le français, de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une religion déterminée.

    Constitue également une discrimination toute distinction opérée entre les personnes morales sur le fondement de l’origine, du sexe, de la situation de famille, de la grossesse, de l’apparence physique, de la particulière vulnérabilité résultant de la situation économique, apparente ou connue de son auteur, du patronyme, du lieu de résidence, de l’état de santé, de la perte d’autonomie, du handicap, des caractéristiques génétiques, des mœurs, de l’orientation sexuelle, de l’identité de genre, de l’âge, des opinions politiques, des activités syndicales, de la capacité à s’exprimer dans une langue autre que le français, de l’appartenance ou de la non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une religion déterminée des membres ou de certains membres de ces personnes morales.

  6. Pourquoi attendre le 15 novembre pour attaquer la fin de la crise (de nerfs) sanitaire et fin immédiate du pass de la honte.
    Il est reconnu que tous les critères sanitaires objectifs sont maîtrisés à 80-90%.
    Vaccination des publics à risques, (et aussi 25% mini d’immunité naturelle).
    10 fois moins de décès déclarés qu’au sommet de l’épidémie.
    Réanimation et soins intensifs autour de 15% d’occupation de la capacité globale.
    Il reste les cas et les tests encore nombreux, mais de plus en plus décorrélés des malades réels.

  7. Merci à Monsieur Poisson de sa prise de position en espérant qu’il soit entendu. On a assez rigolé. L’Europe entière se gausse. Beaucoup de gens, pas tous, ont compris qu’après le pass nazitaire arrivera le passe à la caisse. Certes maqueron se dirige vers un second quinquennat. Sans moi mais, si c’est le cas, il faudra lui reconnaître qu’il ne se dérobe pas à ses responsabilités. Qu’il comprenne alors que reporter ce train caché par un autre ne fera qu’augmenter la colère des Gaulois libérés mais dévalisés au printemps.

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