Une transaction aux USA pourrait marquer une étape essentielle outre-Atlantique dans la façon d'appréhender la perception du vaccin et de la vaccination, et ce pourrait emporter quelques conséquences en Europe. Un hôpital américain, attaqué par des soignants non-vaccinés objecteurs de conscience vaccinale, vient en effet de signer une transaction de 10 millions $ pour éviter des poursuites. Une action qui pourrait faire réfléchir en Europe. Rappelons que ce type d'action de groupe n'est pas autorisé en France... mais que certaines motivations mises en avant aux Etats-Unis pourraient être répétées en France.
L’association Liberty Counsel, qui défend la liberté religieuse, annonce avoir signé une transaction avec le NorthShore University HealthSystem, un réseau d’hôpitaux américains, d’une valeur de 10 millions $, pour éviter des poursuites dans le cadre d’une affaire de plus de 500 licenciements de soignants non-vaccinés.
Ces soignants avaient argué de la liberté religieuse pour éviter la vaccination, mais l’hôpital est finalement passé outre.
Pour éviter des poursuites judiciaires, l’hôpital accepte de débourser 10 millions de dollars aux plaignants soutenus par l’association. Il s’agit d’une étape importante, puisque l’association a mis en avant la violation de la liberté religieuse pour justifier sa demande de dédommagement.
Et en France ?
En tant que telle, l’action n’est pas transposable à la France. Notre droit ne prévoit en effet pas d’action de groupe comme aux Etats-Unis, tout particulièrement dans ce domaine. Néanmoins, la demande d’indemnité pour une mesure liberticide mérite d’être longuement réfléchie.
En tout cas, les attendus américains montrent qu’il existe une voie pour contester la violence arbitraire de la suspension en tant que telle.
Comment réussir le Frexit sans dévaluer la monnaie ?
L’appartenance à la zone euro constitue un véritable piège pour la France, puisque, grâce à la garantie apportée par les épargnants allemands, nous pouvons nous
En plein apaisement à Sciences Po sur Gaza, Attal jette de l’huile sur le feu
A quoi joue Gabriel Attal? Est-il mécontent que la direction et les manifestants de Sciences Po aient trouvé un accord le 26 avril? Ce 27
Libertarisme : comment le chèque-éducation va remettre l’école sur la bonne voie
Dans cette deuxième leçon libertarienne, j’explique notre projet pour l’école et pour quelles raisons il permettra de relever rapidement le niveau d’apprentissage. Le mystère de
La BCE ne légalisera finalement pas le vol, par Florent Machabert
L’info de la semaine – Fitch et Moody’s maintiennent la note de la France ! Depuis 2012, et ce pour les trois plus grandes agences
La défense des Palestiniens est un sujet trop sérieux pour être abandonné à l’extrême-gauche
La droite française n’est pas plus lucide que la droite américaine. Elle est autant décervelée que sa sœur d’Amérique du nord par le néo-conservatisme. On
Pour augmenter un smicard de 100€, il faut sortir 500€ de la caisse de l’employeur
Plus que jamais, et pour des raisons qui restent à éclaircir, la rémunération des travailleurs est devenue un mystère. Et c’est particulièrement vrai pour les