Pass sanitaire : le gouvernement contraint de reculer peu à peu

Le texte sur le pass sanitaire continue sa navette parlementaire, et devrait être discuté en urgence au Sénat aujourd'hui, après y avoir été débattu en commission des lois. Les sénateurs ont apporté de nouvelles précisions et de nouvelles restrictions à un texte qui ne devrait pas avoir d'effet au-delà de l'été. On s'en réjouira : il est désormais écrit noir sur blanc que le pass sanitaire ne peut être utilisé que dans des lieux très particuliers, et qu'il disparaît le 30 septembre au plus tard. Cette somme de restrictions pose la question de son intérêt à être mis en oeuvre pour quelques semaines seulement .

Le pass sanitaire s’est à nouveau trouvé au coeur des discussions de la commission des lois au Sénat, et devrait encore y être discuté en séance publique aujourd’hui. Dominé par l’opposition, le Sénat a pris l’initiative de restreindre encore le champ d’application du texte pour en limiter les effets liberticides. 

Le pass sanitaire encore raboté

Comme l’indique la Commission des lois, le pass sanitaire a fait l’objet de nouveaux aménagements de la part du Sénat, qui a eu le mérite de poser clairement le principe de limitation dans le temps de ce pass. Jusqu’ici, cette idée se déduisait du texte, mais n’y figurait pas clairement. À la Commission des lois revient le mérite d’avoir mentionné sans ambiguïté que le pass sanitaire ne serait en vigueur que jusqu’au 30 septembre. 

Par ailleurs, la commission des lois apporte de nouvelles limites à l’exercice :

elle a décidé :
– que le « passe sanitaire » ne pourrait être mis en œuvre que dans les lieux qui, en raison
de leur configuration ou de la nature des activités qu’ils accueillent, ne permettent pas
d’assurer le respect des gestes barrières ;
– qu’il pourrait être présenté sous forme papier ou numérique ;
– que les informations médicales auxquelles auraient accès les personnes et services
autorisés à contrôler le « passe sanitaire » seraient restreintes et qu’il ne leur serait pas
possible de discriminer l’accès aux lieux, établissements ou évènements concernés en
fonction du type de preuve présentée (vaccin, test négatif ou certificat de rétablissement),
ni de conserver les documents présentés par les personnes ;
– qu’un décret déterminerait notamment, après avis du conseil scientifique Covid-19, les
éléments permettant d’établir les différents types de preuve et, après avis de la Commission
nationale de l’informatique et des libertés, les personnes et services autorisés à contrôler
les documents.

Au vu de ces limites et complications, autant dire que le pass sanitaire est mort. Bien entendu, il sera toujours possible au gouvernement de demander une relecture par l’Assemblée Nationale pour gommer ces nouvelles difficultés, dans l’hypothèse où celles-ci ne seraient pas éliminées en commission mixte paritaire (mais on voit mal pourquoi les sénateurs accepteraient de défaire ce qu’ils viennent de faire). Mais il n’en reste pas moins que les ambitions du gouvernement viennent de prendre un sacré coup. 

Le pass sanitaire verra-t-il le jour ?

Dans ces conditions, qui donc s’embêtera à mettre en oeuvre un dispositif compliqué et réduit à quelques événements sporadiques ? On sait déjà que les musées et les services publics, ainsi que les grands magasins, seront exemptés de pass. Désormais, celui-ci n’est plus exigible que pour les événements comportant des activités incompatibles avec les gestes barrières, ou dans des lieux qui rendent ceux-ci impossibles. 

En outre, le pass ne mentionnera pas la nature des éléments médicaux (vaccin ou test) présentés par les personnes. 

Autant dire que le contrôle sera purement de façade et que le public n’ajoutera guère de confiance à un document qui mettra sur le même pied un vaccin et un test PCR négatif, pratiqué plusieurs jours avant. On peut donc parier sur l’échec final du dispositif et sur le renoncement assez spontané à investir dans des contrôles impopulaires cet été.

On retrouve ici un bon vieux procédé français, qui consiste à vider de son sens une règle que le gouvernement veut imposer contre la volonté générale. 

Le Sénat fustige le projet liberticide du gouvernement

Le Sénat n’a pas manqué de panache en pointant explicitement du doigt l’aberration d’un texte de sortie de crise, qui cherche à inscrire dans le droit commun des dispositions propres à la crise. Avec une vraie ténacité, les sénateurs regrettent qu’Emmanuel Macron cherche à autoriser des violations de liberté en temps normal, alors que celles-ci ne sont possibles qu’en situation d’urgence. 

La commission des lois s’est efforcée de sortir de cette confusion en appliquant une ligne
claire dont le Gouvernement n’aurait pas dû s’écarter : la sortie de l’état d’urgence doit
permettre d’apporter des restrictions aux libertés mais pas de poser des interdits
généraux ; s’il faut aller au-delà en posant des interdits généraux, le Gouvernement devra,
sous le contrôle du Parlement, rétablir l’état d’urgence.

En particulier, le Sénat considère que le couvre-feu est incompatible avec un retour à la normale et invite donc le gouvernement à maintenir l’état d’urgence jusqu’au 30 juin. 

Ce discours de liberté est une vraie bouffée d’oxygène dans un pays où il est devenu si rare, et taxé de tant de complotisme. 

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30 Commentaires

  1. Nous ne sommes toujours dans la seule logique du retour à la normale, qui est de considérer le COVID comme une maladie ordinaire, qui ne justifie donc aucune mesure exceptionnelle.

    C’est reculer pour mieux sauter. Trois pas en avant, un en arrière.

    • Exact, le courage aurait consisté à dire stop en s’appuyant sur la situation des pays ou états qui on arrêté d’emmerder leurs citoyens, ce ne son pas les rapports qui manquent à ce sujet . Les résultats sont incontestables et mettent même en évidence à la fois les résultats mitigés des « vaccins » et l’efficacité des traitements « qui ne marchent pas » selon Véranguélé et la clique des corrompus . Si les sénateurs espèrent sauver les régionales et se rendormir après le vent du boulet c’est un très mauvais calcul qui pourrait bien se retourner contre eux d’ici octobre-novembre, moment où la CPI devrait venir troubler le jeu de nos tyranneaux .

      • Floride, Russie aussi et plusieurs autres états, la cata en Inde est localisée dans les zones de vaccination intenses et malgré ça leurs résultats sont incomparablement meilleurs que les nôtres . La corrélation « vaccins » et apparition des mutations est de plus en plus évidente, pareil pour le Brésil, les zones qui ont traité à l’HCQ d’abord puis ensuite ivermectine sont les moins touchées et les morts moins nombreux . A ma connaissance, pour enfoncer le clou, le maillage hospitalier est nettement inférieur au nôtre dans ces 2 derniers pays, cherchez l’erreur … Vivement l’heure des comptes et le rétablissement de la peine de mort, sans rivotril .

  2. « il sera toujours possible au gouvernement de demander une relecture par l’Assemblée Nationale pour gommer ces nouvelles difficultés, »
    Pour moi, ou je n’ai rien compris ou ces restrictions apportées par le sénat seront balayées par l’assemblé nationale. Comme d’habitude avec ce parlement de godillots LREM et ersatz.

  3. Pensez-vous qu’ils vont reculer et s’arrêter en si bon chemin ?
    Surtout pas avec les « mougeonstruches » qui peuplent ce pauvre pays !
    Oui ! Ils imposeront « le pass-sanitaire » !
    Et là, la notion de liberté va prendre tout son sens car ce sera très concret dans la vie de tous les jours !
    La vie, la survie ou mort-vivant ? Il faudra choisir !
    Bientôt nous allons voir quels sont les vrais résistants et les vrais rebelles !

    • Après avoir lu l’article sur le lachage en rase campagne de l’UE, il n’est pas sûr, non pas qu’ils veuillent mais qu’ils puissent imposer cette connerie aussi inutile que liberticide et qui est la porte ouverte à toutes les dérives . D’autant plus que je serais assez surpris que des raisons électoralistes ne soient pas derrière le « courage », non, l’embryon de courage, non, la résistance, non les réticences entre 2 siestes du sénat .

  4. Je suis 100% pour le pass vaccinal , garant de ma LIBERTé!! Que ceux qui ne veulent pas se faire vacciner ne viennent pas emmerder les autres et qu’ils restent chez eux, confinés, s’ils petent de trouille . J’ai envie de pouvoir voyager et de sortir de France sans problème! Et je ne comprends pas le problème posé par l’existence de ce pass , qui n’est que la preuve que l’on est vacciné ou non contaminé .

      • Exact, en plus le conseil d’état considère que vaccin ou pas le confinement concerne tout le monde, le vaccin n’empêchant pas la transmission du virus . Monsieur, du haut de son grand cheval, s’est fait picouser avec un bidule expérimental, dont on pense qu’il n’est absolument pas certain qu’il serve à autre chose que remplir les poches des labos . Remercions le de nous montrer l’ampleur de sa capacité de réflexion, sa remarque idiote vaut bien au moins ça . Monsieur attend peut-être un ausweiss pour aller pisser, chacun a la notion de liberté qu’il peut et visiblement certains ont des dispositions pour l’esclavage .

      • Ceux qui « pètent de trouille » et font cher les autres, ce sont les partisans du pass vaccinal. S’ils ont si peur d’être mêlés à de potentiels covideux, qu’ils restent emmurés chez eux et laissent le monde aux gens qui ont envie de vivre.

    • « garant de ma LIBERTé!! »
       
      Il est toujours nâvrant de lire de telles sottises, émanant très visiblement de quelqu’un qui non-seulement ne se pose aucune des bonnes questions – comme : pourquoi dénommer « vaccin » des thérapies géniques dont les seules preuves tangibles d’efficacité sont la mort de tous les groupes de cobayes (rats, visons et chats, sans exception) lors de la rencontre avec le virus ? Mais en plus ne se documente pas sur d’autres media que les officiels, où il aurait pu lire que le passeport vaccinal a été poliotiquement décidé avant même que l’épidémie de SRAS-Cov-2 ne soit effective et même déclarée – à croire que vous ne venez ici que pour dénigrer les articles…
       
      Pire encore, il est atterrant de vous lire, car vous n’avez même pas l’intelligence de vous projeter dans l’avenir en tentant de comprendre pourquoi le gouvernement veut absolument que ce passeport dure dans le temps, révélant au passage vos données les plus personnelles à des tiers qui ne font pas partie du corps médical (et SVP, évitez-moi la sempiternelle excuse du vaccin contre la fièvre jaune qui lui, est non-seulement un vrai vaccin, mais est en plus très efficace et dont la validité n’est vérifiée que par des douaniers, tous soumis au devoir de réserve), si ce n’est pour pouvoir y inscrire bientôt d’autres choses qui, soit n’auront rien à voir avec des données personnelles de santé, soit cumuleront toutes les saletés que l’industrie pharmaceutique aura la latitude de produire et de vous injecter avec des contrôles minimaux, puisque en cas de casse, c’est l’état qui prend la relève (voire les deux à la fois.)
       
      Enfin, il est inimaginable de voir quelqu’un qui fasse encore confiance à des gens qui mentent comme des arracheurs de dents depuis plus de 47 ans aux électeurs, ne tiennent jamais leurs promesses ou à l’extrême marge, sont incapables de maintenir la sécurité de leurs con-citoyens et n’ont pour seul but que l’horizon de la fin de leur mandat actuel pour pouvoir continuer à souper somptueusement aux frais du con-tribuable et qui de plus, passent leur temps à aller pantoufler dans le privé, où l’ampleur de leurs dégâts est légendaire, pour revenir reprendre leur place dans l’administration une fois qu’ils ont finalement tué l’entreprise qui a eu le malheur de les voir arriver à sa tête.
       
      Mais bon, comme le dit la sagesse populaire : « il faut de tout pour faire un monde »…

    • Si votre vaccin est efficace, vous êtes protégé contre le virus. Que les autres soient vaccinés ou pas! Le passe sanitaire ne vous protégera pas plus. Par contre, je remarque qu’on a jamais imposé ce genre de dispositif pour d’autres maladies (grippe, tuberculose…).

  5. Le Sénat existe . C’est une bonne nouvelle mais on pouvait s’ attendre à la réaction qu’il a eue.
    Les amis de Mr Macron , ne vont pas être contents, car si pas pass , alors moins de vaccins.Et ce sera aussi tant mieux puisque les morts et handicapés post-injection s’accumulent https://etouffoir.blogspot.com/2021/05/europe-nos-morts-et-nos-handicapes-post.html
    Sur les connivences Macron/Big Pharma , on peur redire ceci
    https://lezarceleurs.blogspot.com/2021/05/le-dolder-club-lopacite-de-big-pharma.html

  6. Bon, un seconde lecture à l’AN (à 50 vers 3h du matin) et hop, fini la discussion. Vu ce qu’il se passe dans plein de pays (hors manifs contre, inexistantes en France) et le fait que Macron fait depuis 18 mois tout pour contrôler le pays en s’appuyant sur le fait épidémique, j’ai un léger doute quant aux possibilités que le pass sanitaire n’ait qu’une vie limitée et réduite à « certains évènements ». On est quand même le seul pays à avoir eu notre propre enfermement auto-signé…

    • « feu vert du Sénat au pass sanitaire avec des garanties supplémentaires »
      Bien sûr tout ça est du pipeau ! Avec le système du cliquet en quelques semaines ou mois, toutes ces « garanties supplémentaires » disparaitront les unes après les autres.

      • Mise en scène ! Comme le vote à l’Assemblée Nationale… Qui peut croire un seul instant que le poursuivi par la justice Bayrou a vraiment voté contre Macron qui a son sort dans les mains ? C’est parce que nous ne sommes pas en démocratie, justement, qu’ils se donnent autant de mal… Des acteurs, bien payés, avec emploi à vie…

  7. Après la défaite de 1940/2020, la collaboration française va commencer en 1941/2021 quand les idiots utiles de l’oligarchie vont montrer, FIERS, leur petit pass sanitaire imposé par leurs Maitres, pour manger entre vaccinés au resto, boire un verre entre vaccinés, aller au théâtre entre vaccinés… Ce n’est pas une dictature mais une soumission acceptée : tout cela n’est possible que parce que la majorité des français est prête à toutes les soumissions, pourvu qu’on les autorise à CONSOMMER comme avant…

  8. Bonjour à tous,
    Je découvre votre site depuis peu et dois vous avouer partager votre point de vue sur ce que j’y ai lu ces derniers temps. J’ai trouvé une pensée sur la situation actuelle que je voudrais vous partager :

    10 choses que nous avons apprises pendant le coup d’Etat du COVID

    Un point positif potentiel de la débâcle du Covid-19 est que nous avons appris une quantité incroyable de choses sur la société dans laquelle nous vivons. Cela sera crucial si nous parvenons à éviter de sombrer dans un futur cauchemardesque d’esclavage techno-fasciste.

    Nous aurons une nouvelle compréhension de ce que notre monde est devenu et de ce que nous voudrions qu’il soit dans les décennies et les siècles à venir. Et “nous” signifie nous. Si la majorité n’a apparemment rien appris de ce qui s’est passé, elle finira par rattraper son retard.

    Il est impossible que les connaissances acquises par 15 ou 20 % de la population ne finissent pas par être partagées par presque tout le monde. Une fois que la vérité est sortie, elle a tendance à rester dehors. Comme l’a si judicieusement dit H.R. Haldeman, “vous ne pouvez pas remettre le dentifrice dans le tube”.

    Voici dix choses que nous avons apprises pendant le coup d’État de Covid.

    1. Notre système politique est désespérément corrompu.

    Pratiquement tous les politiciens sont désespérément corrompus. On ne peut faire confiance à aucun parti politique. Ils peuvent tous être, et ont tous été, achetés.

    2. La démocratie est une imposture.

    Elle l’est depuis très longtemps. Il n’y aura jamais de véritable démocratie lorsque l’argent et le pouvoir reviennent au même.

    3. Le système ne reculera devant rien pour conserver son pouvoir et, si possible, accroître ses niveaux de contrôle et d’exploitation.

    Il n’a aucun scrupule. Aucun mensonge n’est trop scandaleux, aucune hypocrisie trop nauséabonde, aucun sacrifice humain trop important.

    4. Les mouvements soi-disant radicaux ne sont généralement rien de tel.

    Quelle que soit la direction par laquelle ils prétendent s’attaquer au système, ils font simplement semblant de le faire et servent à canaliser le mécontentement dans des directions qui sont inoffensives pour la clique du pouvoir et même utiles à ses agendas.

    5. Toute voix “dissidente” dont vous avez entendu parler par les médias corporatifs est probablement fausse.

    Le système ne distribue pas de publicité gratuite à ses véritables ennemis.

    6. La plupart des gens dans notre société sont des lâches.

    Ils sont prêts à renoncer à toutes les belles valeurs et à tous les principes dont ils ont vanté les mérites toute leur vie, simplement pour éviter la moindre critique publique, le moindre désagrément ou même une perte financière mineure.

    7. Les médias grand public ne sont rien d’autre qu’une machine de propagande pour le système…

    …et les journalistes qui y travaillent ont vendu leur âme, mettant leurs compétences rédactionnelles (souvent minimes) entièrement à la disposition du pouvoir.

    8. La police n’est pas au service du public…

    …mais les serviteurs d’une minorité puissante et extrêmement riche qui cherche à contrôler et à exploiter le public pour ses propres intérêts étroits et avides.

    9. On ne peut pas faire confiance aux scientifiques.

    Ils utiliseront le pouvoir hypnotique de leur blouse blanche et de leur statut d’autorité au profit de ceux qui financent leur travail et leur mode de vie. C’est celui qui paie le joueur de cornemuse qui décide de la musique.

    10. Le progrès est une illusion trompeuse.

    Le “progrès” de l’automatisation et de l’industrialisation croissantes ne va pas de pair avec un progrès de la qualité de la vie humaine, mais va en fait la réduire “progressivement” jusqu’à son extinction complète.

  9. Sans rire, comme si la France était souveraine. Le passeport sanitaire sera de toute façon imposé par l’UE et tous ces débats ne seront que courant d’air pour éolienne.

  10. Plus de 58 millions d’enfants dans le monde privés de vaccin contre la tuberculose, la diphtérie et le tétanos ….. s’il y auraait un pass a faire c’est un pass qui donne droit à tous d’être vacciné dans le monde. Car de toutes les manières ce pass autoritaire privatif de libertés ne fera pas reculer les virus tel que la grippe et les covid dont chacun sait que nous les portons deja en nous même. Tout cela relève d’une machine industrielle et politique qui s’emballe, et dont les classes bourgeoises et propriétaires voir aristocrates, s’enrichissent grâce à cette machine folle qui est la mondialisation. Hier le 14 juillet on nous gave d’image de militaires alors même que la prise de la bastille s’est faite par le peuple la ou les militaires d’autant tiraient sur leurs frères français. Inversion des valeurs et destruction de l’outils educatif font des esprits tout juste capable de ne pas se perdre dans une grands surface. Il est temps que le peuple reprenne la parole et garde un esprit critique au risque de perdre votre démocratie et tout vos droits largement acquis au lendemain de la seconde guerre ! indigner vous révoltez vous pas de honte à resister.

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