[PAYANT] Indemniser les effets secondaires du vaccin : les assureurs pourront-ils suivre ?

Les assureurs pourront-ils indéfiniment indemniser les effets secondaires du vaccin ? La question est encore taboue en France, mais elle commence à être posée aux Etats-Unis. Dans la pratique, le problème ne se limite pas aux successions en matière d'assurance-vie, il vise surtout les comptes de la prévoyance, et singulièrement de la prévoyance collective par laquelle les employeurs financent les incapacités et les invalidités diverses qui surviennent dans des proportions encore mal aisées à évaluer après les campagnes de vaccination, et singulièrement semble-t-il après les injections de "booster". Nous faisons ici un premier point de situation.

Les effets secondaires du vaccin, et tout particulièrement les effets graves, font évidemment partie des tabous complotistes de l’actualité. 

Reconnaître que des produits rendus quasi-obligatoires par la loi peuvent se révéler, au moins pour les moins âgés, plus dangereux pour la santé que la maladie qu’ils sont supposés prévenir va demander un véritable chemin de Damas à beaucoup, particulièrement chez les plus dogmatiques qui ont révélé de vraies tendances à la Savonarole. 

Pour l’instant, l’évocation de cette seule idée suscite un rejet pour ainsi dire allergique chez ceux qui n’ont aucun doute sur la stratégie sanitaire du tout-vaccinal mis en oeuvre depuis le début de la pandémie. 

Cette difficulté explique l’extrême silence sur la question en France, notamment chez les assureurs. Mais c’est un silence gêné et, pour l’instant, on ne sent pas de doctrine clairement et solidement établie à long terme sur ce sujet. 

Les effets secondaires, une affaire traitée plus clairement aux Etats-Unis

Comme le signalait Laurent Aventin dans contribution d’hier, la question des effets secondaires est traitée plus clairement aux Etats-Unis, où l’assureur OneAmerica a produit les premières statistiques (que nous reproduisons ici) sur l’évolution de la mortalité chez les personnes entre 15 et 44 ans. 

Il est manifeste que, depuis la mise en place de la vaccination, quelque chose d’anormal se passe. Il existe un excès de mortalité chez les plus jeunes en 2021, qui devrait attirer l’attention, même si la mortalité se réduit globalement sur l’ensemble de la société.

Un phénomène identique en France ?

En France, c’est pour l’instant silence radio. Mais l’INSEE a fourni hier les premières statistiques sur la mortalité en 2021, qui corroborent les observations américaines

Ainsi, en 2021, nous avons enregistré 657.000 morts en 2021, contre 669.000 en 2020 et 613.000 en 2019. 

Autrement dit, le nombre de morts a augmenté de 56.000 entre 2019 (avant-COVID) et 2020 (avec COVID), et il a ensuite diminué de 12.000 entre 2020 (sans vaccin) et 2021 (avec vaccination massive). 

Il n’en reste pas moins que, même avec une vaccination massive, la France a compté 44.000 morts de plus en 2021 qu’en 2019. 

On est donc loin du “retour à la normale” promis en son temps.

Il faudra attendre les chiffres officiels sur la mortalité par tranche d’âge, mais les premiers éléments communiqués à l’automne par l’INSEE laissaient apparaître une recrudescence de mortalité chez les moins de 50 ans en 2021, quand celle-ci avait significativement baissé en 2020. 

La prévoyance face aux effets secondaires du vaccin

Il faut évidemment traiter cette affaire avec la plus extrême prudence. Elle ne pourra être réglée que rétrospectivement, lorsque le temps aura un peu passé et que des chiffres incontestables et analysables permettront d’y voir plus clair. 

Une seule chose est sûre aujourd’hui : l’efficacité du vaccin est partout sauf dans les chiffres officiels (les vrais, pas les quelques indicateurs de bout de table épinglés dans la presse). Et les premiers éléments dont nous disposons, notamment grâce à l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament, indiquent bien qu’il existe une proportion anormalement importante d’effets secondaires du fait du vaccin. 

Ces effets secondaires peuvent être graves (environ 20% des cas) ou moins graves. 

Les effets non graves pèseront essentiellement sur la sécurité sociale, et accessoirement sur les comptes de la prévoyance. Leur coût principal est celui des indemnités journalières du fait de l’absence du salarié. 

Les effets graves sont plus fâcheux : ce sont les thromboses, les affections cardiaques, les affections psychiatriques, qui débouchent sur des incapacités plus longues, et parfois sur le versement d’un capital décès. 

Ces situations, si elles se multiplient, auront un impact sur les comptes collectifs, et donc sur les cotisations des employeurs. 

Ce point est d’autant moins à négliger que les premières alertes ont été lancées par les autorités sanitaires, notamment européennes, sur les séquelles immunitaires qu’une multiplication des injections peut avoir. 

Quelle que soit l’opinion que l’on peut avoir sur le sujet, il faudra suivre de façon rigoureuse les données qui vont se faire jour peu à peu. 

Indemniser les effets secondaires : une question juridique

Si la situation devait oser un problème financier durable pour les comptes de la prévoyance, les assureurs ne manqueraient sans doute de passer la question de l’indemnisation des victimes au peigne fin. 

Or, pour l’instant, le vaccin n’est pas obligatoire, et il est sous autorisation conditionnelle de l’Union Européenne (c’est d’ailleurs pour cette raison qu’il est difficile de le rendre obligatoire). La loi du 5 août 2021 sur le passe sanitaire a par ailleurs prévu que les effets secondaires seraient pris en charge par l’ONIAM. 

Dans ces conditions, en cas de subrogation des frais de santé, l’assureur disposera-t-il d’une marge de manoeuvre ?

Par exemple, pourra-t-il refuser de mettre en oeuvre les clauses liées au (capital) décès pour les salariés qui n’étaient pas obligés de se vacciner au titre de la loi du 5 août 2021 ? Et, s’agissant des personnels de santé soumis à la vaccination obligatoire, l’assureur doit-il faire jouer les dispositifs de prévoyance alors que la loi fait reposer la responsabilité du sinistre sur l’Etat ?

Ces débats promettent d’être passionnants… surtout si les tarifs devaient rapidement augmenter sous l’effet d’une hausse de la sinistralité pour les moins de 50 ans. 

Moi aussi, j'objecte conscience

Rejoignez le rang des objecteurs de conscience. Agissez concrètement pour la résistance. Montez de la mine, descendez des collines ! Le moment est venu.
7 Shares:
2 commentaires
  1. Extrême silence sur la question et même articles grossièrement biaisés dans la presse comme dans OuestFrance qui a pour seul but de clore le débat. ” ce sont des vaccins qui sont bien tolérés », explique Cecil Czerkinsky, vaccinologue et directeur de recherche Inserm à l’université de Nice-Sophia-Antipolis. « La majorité des effets indésirables sont attendus et non graves », ajoute Céline Mounier, directrice de la surveillance à l’ANSM. Ils ne disent pas que ces vaccins ont provoqué en réalité plus d’effets secondaires graves et de morts en 6 mois que tous les autres vaccins réunis en 30 ans. Ils ne donnent pas non plus leurs éventuels conflits d’intérêt. Cecil Czerkinsky et Céline Mounier méritent un bon shaming pour asséner des certitudes anti scientifiques dans la presse.

    https://www.ouest-france.fr/sante/virus/coronavirus/covid-19-un-an-apres-le-debut-de-la-vaccination-que-sait-on-des-effets-secondaires-72d94bc6-7214-11ec-8d9e-588470c235b8

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Vous pouvez également aimer