Le Conseil Constitutionnel vient de déclencher la crise terminale du groupe dirigeant français

Le gouvernement de la République est entré dans une profonde crise de légitimité. En choisissant, comme le Parlement, de ne modifier qu'à la marge le projet de loi sur le pass sanitaire, le Conseil Constitutionnel a définitivement déclenché la crise terminale du groupe dirigeant français. Principes du droit, droit positif, engagements internationaux de la France, tout aurait dû conduire le Conseil Constituionnel à demander une révision majeure du texte. Conforme au droit, une telle attitude aurait été aussi la plus intelligente pour les intérêts de l'élite française. Mais le groupe dirigeant a visiblement perdu tout instinct de survie. C'est ainsi que commencent les révolutions.

Eric Verhaeghe propose une lecture fine de la décision du Conseil Constitutionnel, qui montre que le Conseil Constitutionnel a fondamentalement adopté la même attitude que le Parlement. Les Sages ont mis quelques garde-fous. L’accès à l’hôpital (hors urgence) sera possible avec un test PCR; un employeur sera tenu de proposer à son salarié non vacciné une réaffectation interne sur un poste n’exigeant pas la vaccination; il n’est pas possible de rompre de manière anticipée le contrat à durée déterminé d’un salarié non vacciné; la nouvelle législation n’est valide que jusqu’au 15 novembre 2021. Enfin, le Conseil semble vouloir s’opposer à la vaccination obligatoire généralisée en insistant sur la valeur des tests pour les lieux à accès limité par le pass. 

Cependant, le principe d’une discrimination n’est pas fondamentalement remis en cause, par exemple le non-remboursement des tests. Les membres du Conseil Constitutionnel, non seulement, ne rappellent pas les Principes du Droit, le droit positif et les engagements internationaux de la France. Mais ils ne prennent pas la mesure de la crise de légitimité institutionnelle qu’ils déclenchent.  

Un gouvernement qui ne respecte pas le Droit est illégitime

Je comprends bien le raisonnement d’un Damien Lempereur, qui écrit sur twitter: “En vrai, la décision du CC énonce que le pass “peut” être utilisé mais s’il est strictement proportionné aux risques sanitaires. le juge administratif pourrait le suspendre par exemple s’il est démontré que l’épidémie régresse ou que la létalité est faible. retour devant le CE”. Mais le Conseil d’Etat n’a-t-il pas laissé passer ce texte liberticide? Et puis ce n’est pas la perspective de contentieux qu’il fallait offrir à des Français éprouvés par dix-huit mois d’enfermisme au sommet de l’Etat. Croit-on vraiment que les indépendants, les PME, les actifs éprouvés par la baisse de l’activité ont les moyens de se lancer dans des actions judiciaires sans fin? 

Surtout, le Conseil Constitutionnel fait comme si le gouvernement et le parlement étaientt restés dans le cadre de la constitutionnalité, par exemple lorsqu’il écrit: “Par sa décision de ce jour le Conseil constitutionnel rappelle qu’il appartient au législateur d’assurer la conciliation entre l’objectif de valeur constitutionnelle de protection de la santé et le respect des droits et libertés constitutionnellement garantis”. 

Mais cela fait plusieurs semaines que tous les principes du Droit non respectés par le texte gouvernemental ont été énumérés. Nous reproduisons ci-dessus le document synthétique élaboré par le Comité Jean Moulin, qui rappelle tous les textes juridiques nationaux et internationaux  enfreints par le texte sur le pass sanitaire. Nous renvoyons aussi à l’analyse en profondeur  publiée dans Le Figaro par dix juristes qui rappellent que “l‘obligation vaccinale (conséquence du passe sanitaire ou directement par la loi) pour exercer certaines professions viole le droit à l’emploi et le droit de ne pas être lésé en raison de ses opinions ou de ses croyances, protégés par l’alinéa 5 du Préambule de la Constitution de 1946 comme par l’article 8 de la Déclaration de 1789 qui garantit la liberté et impose au législateur de n’établir « que des peines strictement et évidemment nécessaires ». Elle viole également le principe d’égalité, les libertés individuelles, le principe de protection de la santé, le droit à l’intégrité physique et à la dignité, le principe d’égal accès aux emplois publics, le principe de précaution, inscrits dans notre bloc de constitutionnalité”.

Le Conseil Constitutionnel n’avait en fait pas d’autre solution que de censurer ce texte de loi. En ne le faisant pas, il déclenche une grave crise des institutions et de la démocratie représentative. Le gouvernement apparaît pour ce qu’il est, illégitime, puisqu’il ne respecte pas les Principes du Droit ni le Droit positif, viole la Constitution, les droits des personnes, le droit positif et établit une discrimination envers un groupe de citoyens, les non-vaccinés. Après le Conseil d’Etat et le Parlement, le Conseil Constitutionnel vient se ranger dans la catégorie des contre-pouvoirs zombies.  C’est très grave parce que cela enclenche définitivement une crise aiguë de la démocratie représentative. Si le Parlement ou l’assemblée des garants de la Constitution ne sont plus capables de rappeler ses limites au pouvoir exécutif, comment l’état de droit et la démocratie seront-ils rétablies autrement que par un remplacement complet du personnel politique en place?  

La République contre le régime de Macron

Ce n’est pas la première fois que se pose, en France, la question de la légitimité du gouvernement.  On pense, bien entendu, au refus, incarné par Jeanne d’Arc, du Traité de Troyes, dans les années 1420; ou bien à la lutte menée par le Général de Gaulle pour rassembler la Résistance et rétablir la République.  On oublie trop souvent, aussi, que le premier mouvement démocratique français fut la Ligue, un rassemblement  populaire intelligemment commandé par la famille de Guise qui imposa au groupe dirigeant de l’époque  le respect des institutions tels qu’elles existaient: les Français voulaient bien d’une paix religieuse mais avec un souverain catholique.  On ne comprend pas la légitimité d’Henri IV si l’on ne voit pas d’abord son acceptation de la volonté générale, telle qu’elle s’exprima à l’époque. 

Certains objecteront que la référence à des temps de guerre internationale ou civile consiste à jeter de l’huile sur le feu dans la controverse actuelle. Il n’est pas bien difficile d’objecter que la violence est ce qui caractérise le gouvernement actuel: se rappelle-t-on la brutalité de la répression du Mouvement des Gilets Jaunes il y a deux ans et demi? Se rend compte de la violence des propos tenus par Emmanuel Macron, encore il y a quelques jours, lorsqu’il était interrogé sur les manifestations pacifiques du samedi contre le pass sanitaire: “Je ne céderai en rien à leur violence radicale (…).Je considère qu’il y va de l’existence même des démocraties. Leur attitude est une menace pour la démocratie. (…) Je pense qu’ils créent un désordre permanent, parce qu’ils contestent l’existence de l’ordre républicain, mais je ne céderai en rien.» Les manifestations de défense de la liberté des 17, 24 et 31 juillet ont été dignes et calmes en ce qui concerne 99,99%  des manifestants. Or cela ne va pas de soi quand plusieurs centaines de milliers de personnes sont dans la rue.  De tels propos dénotent de la part du locuteur une inquiétante fascination personnelle pour la violence et annoncent de bien mauvaises intentions. 

C’est bien évidemment le piège qui sera tendu, de plus en plus aux opposants: les médias subventionnés se feront un devoir de monter en épingle le moindre appel à la violence par des “antipass”. Des provocations seront organisées pour tenter de déstabiliser les manifestations. 

Mais il ne faut pas se laisser intimider. Prenons exemple sur le meilleur de l’histoire de France récente: en 1968, le comportement responsable du Parti Communiste Français et un million de manifestants le 30 mai 1968 ont permis au général de Gaulle de préserver la paix civile. Ne sous-estimons pas l’important travail parlementaire accompli par des députés ou sénateurs  qui ne se laissent pas intimider, comme  Olivier Marleix, Martine Wonner, Ailain Houpert….Et puis prenons modèle sur les révolutions pacifiques de 1989 en Europe centrale. Quand un gouvernement exerce une contrainte illégitime, le plus efficace est l’opposition radicale mais pacifique. 

Ne nous voilons pas la face, la démocratie représentative est dans une crise profonde. C’est son fonctionnement qu’il s’agit de rétablir. Nous avons besoin d’un renouvellement complet de nos représentants. Nous voulons des hommes et des femmes politiques qui fassent ce qu’ils disent et….qui disent ce qu’ils font. Nous voulons le respect des principes et des pratiques qui fondent la République

Abonnez-vous à notre newsletter

Les droites de Husson

Soyez les premiers à connaître les 1001 secrets des droites françaises à l'approche des élections présidentielles. La lecture intégrale de cette lettre est comprise dans l'abonnement à 9,90 €/mois !

Nous ne spammons pas ! Consultez notre politique de confidentialité pour plus d’informations.

564 Shares:
17 commentaires
  1. La Démocratie représentative n’est pas en danger, elle est en peine forme.
    Seulement, détail temporaire, une mafia sectaire menée par un gourou psychopathe a pris le pouvoir, a annulé tous les contre pouvoirs. Que cette secte sataniste soit maintenant inféodée au syndicat du crime, de la drogue ou à toute autre puissance totalitaire à domination mondiale, ne nous étonnera donc pas plus que ce qui nous est arrivé en France et en Europe depuis 2012, et de manière plus tragique depuis 2017 et 2020 !

    C’est donc au Peuple, seul souverain selon le Bloc Constitutionnel de retrouver sa souveraineté pleine et entière. Si ce n’est ni par les urnes ni par la rue, ce sera automatiquement par la guerre, « quoiqu’il en coûte ».

    Ne nous voilons pas la face, ceux qui ont commis ou tenté de commettre ce coup de force finiront sur l’échafaud.
    Comme toujours.
    Combien de millions de morts ? Telle est la seule question qui reste en suspens.
    Mais leur destin est écrit : c’est la mort pour Crime contre l’Humanité – cf. CPI de La Haye.

    Maintenant, c’est EUX ou NOUS.
    Ce sont nos ennemis.
    Dès lors, que « Dieu est parmi nous » vienne personnellement me passer les menottes si son courage de YouTuber lui en donne les couilles !
    Je suis père de 4 enfants. Lui rien. Néant. Zéro. Pas d’avenir. Patronyme désormais aussi infâme que celui des autres dictateurs. C’est donc mieux pour les générations futures !

    Il n’y a pas photo.

    C’est son « notre projeeeeet!!!! » son joujou peut-être.
    Ce n’est pas le nôtre.
    Il y a donc rupture de contrat constitutionnel.
    Il y a divorce.
    Donc dégage, c’est notre dernier avertissement, il n’y en aura pas d’autres !

    1. la démocratie représentative n’est pas en pleine forme comme vous l’affirmez puisque un groupe mafieux , à la tête duquel un psychopathe à l’égo surdimensionné, a réussi a annulé tous les contre pouvoirs Ceux ci sont trop fragiles de par cette constitution qui permet aux présidents de la république , de l’assemblée et du sénat de nommer les membres des institutions sensées contrôler le législatif et l’exécutif. Il serait plus logique de revoir ce mode de nomination par une élection( avoir qui seront les votants ) ou une expérience juridique reconnue Un président “irresponsable ” de ses actes pendant son mandat est inacceptable surtout avec un quinquennat qui lui donne les pleins pouvoirs avec une assemblée élue dans la lignée de la présidentielle

  2. Si notre système démocratique ne fonctionne plus, ce n’est pas en changeant les joueurs que le résultat changera, mais en redéfinissant les règles du jeu. Comme ont dit : don’t hate the players, hate the game.

    Les politiques ne font que ce qui leur est permis de faire. S’il manque des contre pouvoirs c’est parce que les règles ne sont plus adaptée à notre contexte actuel.

    Le mécanisme de l’élection au cas particulier est le pilier de notre démocratie et constitue pourtant une de ses principales faiblesses. La classe politique aspire davantage à sa réélection et à son pouvoir qu’à l’intérêt général, quel que soit le parti. Choisir un représentant constitue un choix impossible car nous valorisons des critères absolument subjectifs dans le vote (apparence physique, charisme, résultat d’une joute verbale), indépendants de la capacités des élus à tenir leur fonction.

    Des alternatives telles que le tirage au sort font de plus en plus l’objet d’expérimentations démocratiques, et méritent notre attention en vue d’une véritable réforme constitutionnelle afin de re-démocratiser la République.

  3. Réponse à Macron le parvenu
    « Mais le groupe dirigeant a visiblement perdu tout instinct de survie. C’est ainsi que commencent les révolutions. »
    Yes, vous êtes inspiré , Édouard,! Les mots résonnent justes.

    Ce gouvernement va crever dans sa fange, des tumultes dès demain non pas dans la violence, mais des tumultes de présences pacifiques.

    Revenons-en à Macron :
    Sa phrase de Mickey de service :
    “Je ne céderai en rien à leur violence radicale (…). Je considère qu’il y va de l’existence même des démocraties. Leur attitude est une menace pour la démocratie. (…) Je pense qu’ils créent un désordre permanent, parce qu’ils contestent l’existence de l’ordre républicain, mais je ne céderai en rien.»
    C’est tout! Pouf pouf !
    Wouah, les 4 fers en l’air morts de rire envers ce bouffon des rois.

    De quoi parle-t-il ? De l’ordre républicain ?
    Et je vais le tutoyer… pour lui répondre :
    Comment peux-tu parler de ce que tu ne connais pas !
    Tes jours sont comptés et compte les bien. Petit clone issu de la Tech de la Silicon, petit nabot sorti de ta boîte, on te fera plus “ch*er” que tu ne l’as et ne le fais pour nous, la peur a changé de camp et tremble dans ton petit veston pour les vieux et ton tee-shirt noir de faux jeune pour épater la galerie de toktikkkk. TIC TAC TIC TAC, la montre courre le temps et … le temps fera le reste…
    Le temps approche du revers de la veste, car, NOUS, nous n’avons plus rien à perdre. Contrairement à toi. Donc, tremble ! Il ne te reste que cela, derrière ton sourire plastique. D’ailleurs, j’ai trouvé que tu as pris un coup de vieux en 12 mois. Oui, tu deviens vieux et obsolète, OBSOLÈTE, ahahaha !
    Nous ne voulons pas de ton monde de « crevés et de crevards », sache-le.
    Ce que tes maîtres t’ont promis, tu n’auras goutte ; RIEN, ils ne peuvent pas te donner ce qu’ils ne possèdent pas, cela là même de la conclusion de notre rage et de notre détermination qui peut aller jusqu’à l’ultime. Les morts ne peuvent donner « ontologiquement » la vie.

    Tu n’es pas parent, tu ne peux rien y comprendre avec ta vieille peau desséchée de compagne de comédie et tes mignons de comptoir de fausse banlieue noir de cuir pour qui tu « kiffes » comme une cabrette en chaleur.

    Pauvre Être désarticulé, pantin de ficelles anonymes planquées dans leurs bunkers, tu es pathétique et à plaindre à bien des égards, notre rage est hors du commun et se qui se lève est sans commune mesure et j’espère que notre feu atteindra tes maîtres de l’ombre par la même occasion, sinon, on poussera le feu plus loin. Nous avons la jeunesse du refus, celui de la justice qui nous anime.
    Car » Si nous brûlons, vous brûlerez ! »
    2000 ans que vous nous faîtes c*, stop à votre arrogance désormais.
    Cette vie est la dernière de la levée des voiles, tremble, Emmanuel, désormais tu as le droit d’avoir peur. Tu peux avoir peur de ce que tu as déclenché !

    Tes maîtres ne seront pas oubliés, rassure-les sur ce point, nous ne les oublierons pas, nous savons qui ils sont. Nous les connaissons depuis longtemps, chaque chose arrive en son heure et nous avons l’Éternité pour nous.

  4. Je sais que je peux passer pour une illuminée dans mes commentaires mais l’Histoire retiendra l’essentiel.
    je veux dire par là que nous sommes dépassés par l’histoire humaine, il y a plus que nous , ce NOUS humains, de quoi parlons-nous? j’ai seulement une idée discutable.
    Que l’on en accepte l’idée ou pas, ce n’est pas l’important tant que cela peut permettre l’extrapolation de l’esprit qui amène à l’esprit des prouesses d’analyse qui nous inspire et nous porte.
    Vrai que pour moi, un chaos hors humain eschatologique est en jeu et ma psyché humaine est parfois en reste pour l’intégrer tant les évènements sont disproportionnés à l’Échelle de la petite larve rose que nous sommes.
    Mais ce n’est pas grave, tant que cela nous porte dans le cœur et la justice, hors idéologie, alors extrapolons!
    Je veux prendre un exemple précis : qu’est-ce qui motive un être humain à torturer longuement un autre, soyons précis, une aiguille/couteau enfoncé dans la peau, une cigarette à 400°, une gégène posée sur les tempes et de regarder l’autre souffrir, qu’est-ce que nous pouvons accepter ? Pourquoi le faisons-nous ?
    Donnons les composés de la seringue à ceux qui injectent , les données du produit et demandons-leur s’ils veulent continuer… pour rappel Anna Arendt, sur la notion du MAL.
    En fait, Monsieur Husson, nous n’avons pas quitté cette époque que vous étudiez si assidument, nous y sommes au cœur et dans le cœur de toutes les dissonances de notre humanité.
    L’historien n’y peut rien, d’autres, OUI. Autrement, avec des outils un peu occultes, disons peu orthodoxes.

  5. J ai longtemos apprécié les analyses originales d Édouard Husson. Mais franchement il file un mauvais coton depuis quelques temps, aveuglé par une haine anti Macron…
    La Ligue ? comment peut on défendre les ligueurs, ennemis de la monarchie française au service de féodaux égoïstes et qui ont retardé de près de 20 ans tout compromis avec les Protestants ?
    Le traité de Troyes ? Jeanne d Arc ? une puissance etrangere occupe la France ??
    le pcf, “responsable” en 1968 ? plutôt débordé par les gauchistes, craignant la réaction des gaullistes s ils avaient bougé et surtout retenus par leurs maîtres moscovites.
    Sur le droit, si 10 juristes ont effectivement présenté des arguments, c est aussi le cas, en sens inverse, de JC Schoetll, qui n a rien d un macronien…
    Edouard Husson aime le gaullisme quand cela l’arrange : on lui rappellera juste que pour de Gaulle comme pour Pompidou, l Etat est là aussi pour contraindre au nom de l intérêt général. Tous les zozos qui manifestent au nom de “la liberté ” sont les parfaits héritiers de la pensée 68 hyper individualiste ( il est interdit d interdire) et pour lesquels l État n est qu une immense machine à distribuer des droits infinis. Pas de chance, l époque a changé.

    1. Rien à voir avec Mai 68 ici, la on parle pas de gadgets mais de réel liberté menacé par un nouvel ordre nazi mondial eugeniste et transhumaniste qui cherche à se mettre en place au fur et à mesure et qui utilise la manipulation et la perversité pour y arriver.. Nous sommes réellement là dans ce que l’idée de liberté la plus pure dans son sentiment. Et si Jeanne d’arc avait bouttee les anglais, ici ce sont les marchands du temple et les usuriers internationaux avec leurs créatures comme Macron qui veulent pervertir nos ADN pour se faire du fric et augmenter leur ubrid dont Jeanne devra se débarrasser.

  6. Je sais que je suis allée loin dans le narratif mais le but était de destituer celui qui se prenait pour un roi alors j’ai eu le langage cru de la circonstance afin de voir ce qui nous servait de monarque déchu dans sa véritable image.
    Et bien, pas Bô! rien n’est beau en fait aussi bien mes mots pour le décrire que de ce qu’il n’est en fait.
    La bourgeoisie en déroute est moche, ne vous en déplaise et c’est aussi historique.
    L’heure des comptes sonne, même 89 n’aura jamais autant vibré !
    Pourquoi ?
    Parce que ce que en 2021, vous avez vendu votre âme au Diable pour quelques deniers POUR détruire L’Humanité, chose que vous n’aviez fait jusqu’à présent.
    Votre consentement sera vos barbelés et même Macron ne sera pas responsable de votre connerie !
    …sans doute la victoire de ce qui vous teste..

  7. C’était un message adressé à une certaine forme d’élite parisienne qui lit ces pages..yep La plèbe vous rattrapera toujours , n’en doutez-jamais!
    Les gueux seront toujours là !

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Vous pouvez également aimer