L’objection de conscience vaccinale : mode d’emploi par l’exemple

L’objection de conscience vaccinale effraie pas mal d’avocats habitués à faire leur beurre sur la révokution “par délégation” : tu me paies une cotisation, et je m’occupe de ton bonheur. 

Comme j’ai eu l’occasion de l’expliquer dans un article sur les différentes approches de la résistance, deux visions du monde s’affrontent :

• celle où les citoyens sont assignés au rôle de simples financeurs d’une action qui ne les implique pas, et que des avocats mènent à leur place
• celle où les citoyens organisent leur propre résistance et prennent leur destin en main, parfois au risque d’affronter les pouvoirs publics

L’objection de conscience vaccinale appartient par nature à la seconde catégorie. Celle où chacun agit, sans déléguer son pouvoir citoyen, civique, à un avocat qui joue le rôle du “Deux ex machina”. 

Comment fonctionne l’objection de conscience vaccinale

Pour mémoire, l’objection de conscience vaccinale est un dérivé de l’objection de conscience au sens large. 

Elle est reconnue par l’arrêt Vavricka de la Cour Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme (arrêt du 8 avril 2021) qui s’applique directement aux Etats signataires du traité (dont la France). Mais le Sénat, lors du débat sur le passe vaccinal, l’a écartée en tant que telle. 

Il nous reste donc à nous battre pour construire ce dispositif jurisprudentiellement. Comme il a fallu un engagement citoyen dans le temps pour faire reconnaître l’objection de conscience au port des armes, il nous faut un engagement pour l’objection de conscience vaccinale. 

Cela suppose des actions citoyennes et des contentieux où cette objection est invoquée autant qu’il le faut, jusqu’à ce que des juges l’inscrivent dans le droit positif français. 

Nous vous donnons ici un mode d’emploi pour des actions pacifiques et sereines. 

L’objection de conscience vaccinale au jour le jour

Premier point : l’objection de conscience vaccinale, c’est beaucoup plus amusant à plusieurs que tout seul. 

Dans notre cas, nous avons réuni une petite dizaine de militants motivés et formés à l’action. 

Pour que tout cela réussisse de façon PACIFIQUE et SANS HEURT, je vous donne les conseils suivants :

• commencez par une réunion de briefing 2 ou 3 jours avant l’action, où vous expliquez bien les motivations de l’action et ce qui est interdit (la violence, le trouble à l’ordre public, l’agressivité)
• lors du briefing, réexpliquez bien les raisons de l’objection de conscience vaccinale. N’hésitez pas à vous aider de l’interview réalisée avec Maud Marian
• le jour J, agissez à plusieurs, et filmez la scène en évitant les visages des personnes
• faites savoir à Rester libre ! l’action que vous avez menée, pour que nous puissions la diffuser

Si vous avez essuyé un refus d’accès à un lieu public, référez-vous aux documents contentieux que nous mettons à disposition des adhérents de l’association pour agir. 

Tout est dans le suivi contentieux

L’essentiel de l’objection de conscience vaccinale consiste à agir en collectivité pour obliger progressivement les pouvoirs publics, par le mouvement de la société civile, à appliquer la jurisprudence Vavricka. 

Nous y parviendrons avec de la persévérance et de la patience. 

Faites-nous remonter vos actions, constituez des groupes d’objection, et tenez-nous au courant de vos activités. 

Bonne objection à tous !